Les votes de Marie-Agnès Poussier-Winsback

Fin de vie

1. — N'a pas pris part
   11 amendements à l'article 2 : 11 non-votants · 1 adopté, 10 rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 467 de M. de Lépinau à l'article 2
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 419 de Mme Hamelet à l'article 2
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1700 de Mme Erodi à l'article 2
   4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1489 de Mme Pollet à l'article 2
   5. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 466 de M. de Lépinau à l'article 2
   6. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 135 de Mme Lorho à l'article 2
   7. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 103 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2
   8. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 101 de Mme Godard et les amendements identiques suivants à l'article 2
   9. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 87 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2
   10. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1159 de Mme Leboucher à l'article 2
   11. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1488 de Mme Pollet à l'article 2

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 17
3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 42 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 17
4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 57 de M. Tavel à l'article 8
5. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 56 de M. Tavel à l'article 8
6. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 7
7. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 94 de M. Brugerolles à l'article 7
8. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 13 de M. Tavel à l'article 7

Voir les 30 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 6
2. — N'a pas pris part
   3 amendements à l'article 6 : 3 non-votants · tous rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 52 de M. Tavel à l'article 6
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 51 de M. Tavel à l'article 6
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 50 de M. Tavel à l'article 6
3. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 12 de M. Tavel à l'article 5
4. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 11 de M. Tavel à l'article 5
5. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 12
6. — N'a pas pris part
   3 amendements à l'article 12 : 3 non-votants · 1 adopté, 2 rejetés

   1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 158 de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 40 de M. Tavel à l'article 12
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 39 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
7. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 167 du Gouvernement à l'amendement n° 165 de Mme Battistel à l'article 12
8. — N'a pas pris part
   9 amendements à l'article 12 : 9 non-votants · 3 adoptés, 6 rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 30 de M. Tavel à l'article 12
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 26 de M. Tavel à l'article 12
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 24 de M. Tavel à l'article 12
   4. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 136 de M. Fugit à l'article 12
   5. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 161 de M. Fugit à l'article 12
   6. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 157 rectifié de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
   7. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 19 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
   8. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 18 de M. Tavel à l'article 12
   9. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 17 de M. Tavel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12
9. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 2
10. — N'a pas pris part
    4 amendements à l'article 2 : 4 non-votants · tous rejetés

    1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 7 de M. Tavel à l'article 2
    2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 48 de M. Tavel à l'article 2
    3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 44 de M. Tavel à l'article 2
    4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 4 de M. Tavel de suppression de l'article 2
11. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1 de M. Tavel après l'article premier
12. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article premier
13. — N'a pas pris part
    3 amendements à l'article premier : 3 non-votants · tous rejetés

    1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 3 de M. Tavel à l'article premier
    2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 43 de M. Tavel à l'article premier
    3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 2 de M. Tavel de suppression de l'article premier

Pour la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique