Les votes de Marc Fesneau

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25
2. 3 amendements après l'article 24 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3732 de Mme Perrine Goulet après l'article 24
   2. → adopté L'amendement n° 1445 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 24
   3. → rejeté L'amendement n° 1888 de M. Labaronne après l'article 24

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 207 de M. Bolo après l'article 21
2. → rejeté Le sous-amendement n°4063 de M. Pahun à l'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
3. → adopté L'amendement n° 2391 (rect.) de M. Ray après l'article 21
4. → rejeté L'amendement n° 3225 de Mme Arrighi après l'article 21

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 17
2. → rejeté L'article 16
3. → adopté L'amendement n° 2856 de M. Serva après l'article 12
4. → adopté L'amendement n° 2038 de M. Jean-Pierre Vigier et les amendements identiques suivants après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 12
2. 5 sous-amendements à l'amendement n° 582 (rect.) : 5 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 4009 de Mme Le Meur à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. → adopté Le sous-amendement n° 3970 de M. Echaniz et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. → adopté Le sous-amendement n° 3944 de M. Jolivet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   4. → adopté Le sous-amendement n° 3973 de Mme Létard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   5. → adopté Le sous-amendement n° 4023 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
3. → adopté L'amendement n° 1881 de M. Labaronne et l'amendement identique suivant après l'article 12
4. → adopté Le sous-amendement n° 3997 de M. Masséglia à l'amendement n° 1881 de M. Labaronne et à l'amendement identique suivant après l'article 12
5. → adopté L'amendement n° 3598 de M. Labaronne après l'article 12
6. → adopté L'amendement n° 109 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
7. → adopté L'amendement n° 106 de Mme Roy et les amendements identiques suivants après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 45
2. → adopté L'amendement n° 3180 de M. Midy après l'article 8
3. → rejeté L'article 8
4. → adopté L'amendement n° 3604 de M. Midy à l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
2. → adopté Le sous-amendement n° 2719 du Gouvernement à l'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
3. → adopté L'article 45
4. → adopté L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1816 de M. Rousset et l'amendement identique suivant après l'article 26
2. → adopté L'amendement n° 1115 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 26
3. 3 amendements à l'article 24 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 2531 de M. Bazin à l'article 24
   2. → adopté L'amendement n° 652 de M. Califer à l'article 24
   3. → adopté L'amendement n° 984 de M. Davi à l'article 24
4. → adopté L'amendement n° 2327 de M. Rousset après l'article 21
5. → adopté L'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
6. → adopté Le sous-amendement n° 2678 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
7. 4 amendements à l'article 21 : 4 pour · tous adoptés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 1410 de M. Rousset à l'article 21
   2. → adopté L'amendement n° 1856 de M. Isaac-Sibille à l'article 21
   3. → adopté L'amendement n° 623 de M. Califer à l'article 21
   4. → adopté L'amendement n° 622 de Mme Runel à l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 2095 de M. Juvin après l'article 19
2. → rejeté L'amendement n° 1592 de M. Bompard à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
3. → adopté L'article 14
4. → adopté L'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
5. → adopté Le sous-amendement n° 2669 de M. Christophe à l'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
6. → adopté L'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La deuxième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).