Les votes de Manon Bouquin

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 3 amendements à l'article 19 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1740 de Mme Hignet à l'article 19
   2. → rejeté L'amendement n° 1741 de Mme Manon Meunier à l'article 19
   3. → rejeté L'amendement n° 1744 de Mme Hignet à l'article 19
2. → rejeté L'amendement n° 300 de Mme Ozenne à l'article 16
3. → rejeté L'amendement n° 568 de M. Peytavie après l'article 15
4. → rejeté L'amendement n° 193 de Mme Manon Meunier et l'amendement identique suivant à l'article 15
5. → rejeté L'amendement n° 192 de Mme Manon Meunier et l'amendement identique suivant à l'article 15
6. → rejeté L'amendement n° 813 de M. Biteau après l'article 12 bis
7. → rejeté L'amendement n° 811 de M. Biteau après l'article 12 bis
8. → rejeté L'amendement n° 2444 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 12 bis

Voir les 19 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 3 amendements après l'article 12 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1841 de Mme Hignet après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 1693 de M. Dufau et les amendements identiques suivants après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 1285 de Mme Rouaux après l'article 12
2. → adopté L'amendement n° 1593 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 12
3. → rejeté L'amendement n° 751 de M. Roseren à l'article 9 bis
4. 3 amendements à l'article 9 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1811 de M. Biteau à l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 1799 de M. Biteau à l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 1920 de Mme Manon Meunier à l'article 9
5. → rejeté L'amendement n° 1748 de Mme Stambach-Terrenoir après l'article 4
6. 10 amendements à l'article 4 : 10 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 176 de Mme Hignet à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 177 de Mme Manon Meunier à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 178 de Mme Trouvé à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 175 de Mme Trouvé à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 1904 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 154 de Mme Garin à l'article 4
   7. → rejeté L'amendement n° 115 de Mme Garin à l'article 4
   8. → rejeté L'amendement n° 1897 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 4
   9. → rejeté L'amendement n° 153 de Mme Garin à l'article 4
   10. → rejeté L'amendement n° 1777 de Mme Soudais à l'article 4

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 904 de Mme Allemand à l'article 14
2. → rejeté Le sous-amendement n° 2420 de Mme Pantel à l'amendement n° 2032 du Gouvernement à l'article 14
3. 10 amendements à l'article 14 : 10 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1664 de Mme Pochon à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 903 de Mme Rossi à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 81 de Mme Pochon à l'article 14
   4. → rejeté L'amendement n° 80 de Mme Pochon à l'article 14
   5. → rejeté L'amendement n° 896 de Mme Allemand à l'article 14
   6. → rejeté L'amendement n° 79 de Mme Pochon à l'article 14
   7. → rejeté L'amendement n° 899 de Mme Allemand à l'article 14
   8. → rejeté L'amendement n° 897 de Mme Pantel à l'article 14
   9. → rejeté L'amendement n° 87 de Mme Pochon à l'article 14
   10. → rejeté L'amendement n° 75 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 14

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

1. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Godard et les amendements identiques suivants à l'article unique
2. → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article unique

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 1872 de Mme Trouvé à l'article 10
2. 6 sous-amendements à l'amendement n° 2058 : 6 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 2366 de M. Potier à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 2407 de Mme Manon Meunier à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 2325 de M. Raux à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 2337 de M. Raux à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   5. → rejeté Le sous-amendement n° 2324 de M. Raux à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   6. → rejeté Le sous-amendement n° 2347 de Mme Le Feur à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)