Les votes de Louise Morel

Fin de vie

1. Diverses
   15 amendements à l'article 2 : 10 pour, 4 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 6 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de M. Hetzel à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 6 de M. Hetzel à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1490 de Mme Pollet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 136 de Mme Lorho à l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 897 de Mme Lorho à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2117 de M. Bentz à l'article 2
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 539 de Mme Mansouri à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 514 de Mme Mansouri à l'article 2
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Hamelet à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1700 de Mme Erodi à l'article 2
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1489 de Mme Pollet à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 466 de M. de Lépinau à l'article 2
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 135 de Mme Lorho à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1159 de Mme Leboucher à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1488 de Mme Pollet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. Diverses
   5 amendements à l'article 2 : 3 contre, 1 pour, 1 abstention · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 5 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 63 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 186 de Mme Dogor-Such à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2029 de M. Bentz à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2030 de M. Bentz à l'article 2
2. ✕ Contre → adopté L'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 contre, 1 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Mansouri à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 659 de M. Trébuchet à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'article 19
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 19
3. ✓ Pour → adopté L'article 18
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Dogor-Such à l'article 18
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 78 de Mme Erodi à l'article 18 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
6. Diverses
   5 amendements à l'article 14 : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 211 de Mme Abadie-Amiel à l'article 14
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 46 de Mme Loir à l'article 14
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 81 de M. Clouet à l'article 14
7. ✓ Pour → adopté L'article 13
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 158 de Mme Leboucher à l'article 13

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 60 de Mme Dogor-Such à l'article 13
2. ✓ Pour → adopté L'article 12
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 135 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 12

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 82 de M. Clouet à l'article 4 bis
2. ✓ Pour → adopté L'article 4
3. Diverses
   4 amendements à l'article 4 : 2 pour, 2 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4
4. Diverses
   5 amendements à l'article premier : 3 pour, 2 contre · 1 adopté, 4 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Loir à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 76 de M. Clouet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 150 de M. Clouet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dogor-Such à l'article premier