Les votes de Lionel Causse

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   7 amendements après l'article 19 : 7 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1789 de M. Meizonnet après l'article 19
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 335 de M. Guibert après l'article 19
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1426 de M. Houssin après l'article 19
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1790 de M. Meizonnet après l'article 19
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 405 de M. Le Fur après l'article 19
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 638 de M. Trébuchet après l'article 19
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1836 de M. Patrice Martin après l'article 19
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 1223 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 19 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. ✓ Pour → adopté L'article 18
4. ✓ Pour → adopté L'article 17
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2952 de M. Le Coq à l'article 17
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1781 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant après l'article 16
7. ✓ Pour → rejeté L'article 16
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1126 de M. Dessigny à l'article 16

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3174 de M. Arnaud Bonnet à l'article 15
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 714 de M. Casterman à l'article 15
3. Diverses
   4 amendements après l'article 12 : 3 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2856 de M. Serva après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 550 de Mme Battistel après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2038 de M. Jean-Pierre Vigier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 771 de M. Kervran et l'amendement identique suivant après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3947 de M. Castellani à l'amendement n° 2895 de M. Echaniz après l'article 12
2. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3946 de M. Castellani à l'amendement n° 2905 de M. Echaniz après l'article 12
3. Diverses
   5 amendements après l'article 12 : 3 contre, 2 pour · 2 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2052 de Mme Feld après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1941 de M. Le Coq après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3230 de Mme Lejeune après l'article 12
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1960 de M. Echaniz et l'amendement identique suivant après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 12
4. Diverses
   5 sous-amendements à l'amendement n° 582 (rect.) : 4 pour, 1 contre · tous adoptés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 4009 de Mme Le Meur à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3970 de M. Echaniz et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3944 de M. Jolivet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3973 de Mme Létard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 4023 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
5. Diverses
   17 amendements après l'article 12 : 13 contre, 3 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 14 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3633 de M. Wauquiez après l'article 12
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2506 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1876 de M. Labaronne après l'article 12
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2149 (rect.) de M. Causse après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2366 de M. Potier après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2288 de M. Pilato après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2188 de Mme Feld après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2187 de Mme Feld après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2181 de Mme Lejeune après l'article 12
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2177 de M. Le Coq après l'article 12
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2179 de M. Le Coq après l'article 12
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2504 de Mme Chikirou après l'article 12
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2471 de M. Philippe Brun après l'article 12
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 643 de Mme Mercier après l'article 12
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2393 de Mme Maximi et les amendements identiques suivants après l'article 12
   16. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2139 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 12
   17. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1881 de M. Labaronne et l'amendement identique suivant après l'article 12
6. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3997 de M. Masséglia à l'amendement n° 1881 de M. Labaronne et à l'amendement identique suivant après l'article 12