Les votes de Kévin Pfeffer

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   31 amendements après l'article 3 : 12 abstentions, 10 pour, 9 contre · 12 adoptés, 19 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1310 de M. Isaac-Sibille après l'article 3
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2171 de Mme Mette après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1769 de M. Rancoule après l'article 3
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3462 de Mme Abomangoli après l'article 3
   5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1029 de Mme Maximi après l'article 3
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Mette et les amendements identiques suivants après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1603 de Mme Galzy après l'article 3
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1524 de M. Philippe Brun après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1495 de M. Le Coq après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3184 de M. de Courson après l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 803 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   12. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2172 de Mme Mette après l'article 3
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3337 de M. Maurel après l'article 3
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3594 de Mme Maximi après l'article 3
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3592 de M. Coquerel après l'article 3
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 468 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1496 (rect.) de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 3
   18. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 363 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 3
   19. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3864 de M. Attal et l'amendement identique suivant après l'article 3
   20. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1055 de M. Pilato et l'amendement identique suivant après l'article 3
   21. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3431 de Mme Erodi après l'article 3
   22. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 662 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   23. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 639 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   24. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1054 de Mme Legrain après l'article 3
   25. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 935 de M. Falcon après l'article 3
   26. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 931 de M. Falcon après l'article 3
   27. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3695 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   28. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3650 de M. Attal après l'article 3
   29. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2211 de M. Verny après l'article 3
   30. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3649 de M. Attal après l'article 3
   31. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3
2. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 3984 de M. Juvin à l'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3
3. ✓ Pour
   5 amendements après l'article 3 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 640 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 638 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1045 de M. Le Coq après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 637 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1270 de Mme d'Intorni après l'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3
5. ✓ Pour → adopté L'article 2
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 988 de M. Tryzna à l'article 2
7. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2847 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant à l'article 2

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   6 amendements à l'article 2 : 3 contre, 2 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3919 de M. Sansu à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2786 (rect.) de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 316 de M. Coquerel à l'article 2
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1300 de M. Le Fur et l'amendement identiques suivant à l'article 2
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 405 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 2
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 502 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants à l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2609 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 55
3. ✕ Contre → adopté L'article 55
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2218 de M. Aurélien Taché à l'article 55