Les votes de Karim Ben Cheikh

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. 11 amendements après l'article 37 : 11 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 197 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   2. → rejeté L'amendement n° 196 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   3. → rejeté L'amendement n° 194 de M. Coulomme après l'article 37
   4. → rejeté L'amendement n° 187 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   5. → rejeté L'amendement n° 145 de M. Coulomme après l'article 37
   6. → rejeté L'amendement n° 146 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   7. → rejeté L'amendement n° 142 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   8. → rejeté L'amendement n° 112 de M. Coulomme après l'article 37
   9. → rejeté L'amendement n° 163 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   10. → rejeté L'amendement n° 157 de M. Coulomme après l'article 37
   11. → rejeté L'amendement n° 14 de M. Maillot après l'article 37
2. → adopté L'article 37
3. → adopté L'article 36
4. 13 amendements à l'article 30 : 13 pour · 4 adoptés, 9 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 149 de Mme Élisa Martin à l'article 30
   2. → adopté L'amendement n° 258 de M. Coulomme à l'article 30
   3. → adopté L'amendement n° 85 de Mme Bellamy à l'article 30
   4. → adopté L'amendement n° 84 de Mme Bellamy à l'article 30
   5. → rejeté L'amendement n° 16 de M. Maillot à l'article 30
   6. → rejeté L'amendement n° 298 de M. Courbon à l'article 30
   7. → rejeté L'amendement n° 294 de M. Courbon à l'article 30
   8. → rejeté L'amendement n° 46 de M. Raux à l'article 30
   9. → rejeté L'amendement n° 297 de M. Courbon à l'article 30
   10. → rejeté L'amendement n° 296 de M. Courbon à l'article 30
   11. → adopté L'amendement n° 295 de M. Courbon à l'article 30
   12. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Maillot à l'article 30
   13. → rejeté L'amendement n° 148 de Mme Élisa Martin à l'article 30
5. → adopté L'article 29
6. → adopté L'article 28
7. → adopté L'amendement n° 1 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 11
8. → adopté L'article 11

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 9
2. → adopté L'article 8 bis A
3. → adopté L'article 8
4. → rejeté L'amendement n° 160 de M. Raux à l'article 8
5. → adopté L'article 7
6. → rejeté L'amendement n° 287 de M. Courbon à l'article 7
7. → rejeté L'amendement n° 285 de M. Courbon à l'article 7
8. → adopté L'amendement n° 272 de M. Rolland après l'article 6
9. → adopté L'amendement n° 283 de M. Belhaddad à l'article 6

Proposition de loi visant à reconnaître le préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l’avortement, et par toutes les femmes, avant la loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l’interruption volontaire de la grossesse

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur la lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 158 de Mme Elisa Martin à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 164 de M. Coulomme à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 55 de M. Raux et l'amendement identique suivant à l'article premier

Prendre des mesures d’urgence contre la vie chère en outre-mer dans le secteur des services

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Garantir un renouvellement automatique des titres de séjour de longue durée

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 17 (rect.) de M. Echaniz après l'article premier
3. → adopté L'article premier