Les votes de José Beaurain

Fin de vie

1. ✓ Pour
   21 amendements à l'article 4 : 21 pour · 3 adoptés, 18 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 395 de Mme Gruet à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1714 de M. Lenoir à l'article 4
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1453 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 211 de Mme Lorho et l'amendement identique suivant à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 210 de Mme Lorho à l'article 4
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 24 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Bentz à l'article 4
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1324 de M. Verny à l'article 4
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1454 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 209 de Mme Lorho et les amendements identiques suivants à l'article 4
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2471 de Mme Ranc à l'article 4
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1031 de M. Verny à l'article 4
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1455 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1052 de M. Ménagé à l'article 4
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 87 de M. Isaac-Sibille et les amendements identiques suivants à l'article 4
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 137 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 96 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 4
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de M.Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 133 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1606 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 4
   21. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2676 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 4
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2696 de M. Isaac-Sibille à l'amendement n° 2676 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant à l'article 4
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 21 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 131 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4
3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 535 de M. Pilato après l'article 3
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 422 de M. Frappé à l'article premier
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 135 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   11 amendements à l'article premier : 10 pour, 1 contre · 5 adoptés, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 580 de Mme Loir à l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 48 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 134 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 162 de Mme Lebon à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 606 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 698 de Mme Mélin à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 434 de Mme Besse à l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 23 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article premier
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 686 de M. Potier à l'article premier
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 338 de Mme Corneloup à l'article premier

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de M. Wauquiez à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 14 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 13 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 11 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Sebaihi à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 12 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.