Les votes de Joël Bruneau

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1400 de M. Ciotti après l'article 36
2. 33 amendements à l'article 36 : 33 contre · 2 adoptés, 31 rejetés · dont 7 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 3510 de Mme Rossi à l'article 36
   2. → rejeté L'amendement n° 1553 de M. Dussausaye à l'article 36
   3. → rejeté L'amendement n° 3346 (rect.) de Mme Taillé-Polian à l'article 36
   4. → rejeté L'amendement n° 3661 de M. Masséglia à l'article 36
   5. → rejeté L'amendement n° 961 de M. Renault à l'article 36
   6. → rejeté L'amendement n° 769 de M. Ballard à l'article 36
   7. → rejeté L'amendement n° 1413 de M. Balanant à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   8. → rejeté L'amendement n° 1050 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   9. → rejeté L'amendement n° 2750 de M. Gustave à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   10. → rejeté L'amendement n° 957 de M. Renault à l'article 36
   11. → rejeté L'amendement n° 770 de M. Ballard à l'article 36
   12. → rejeté L'amendement n° 1411 de M. Balanant à l'article 36
   13. → rejeté L'amendement n° 1052 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 36
   14. → rejeté L'amendement n° 2749 de M. Gustave à l'article 36
   15. → rejeté L'amendement n° 973 de M. Renault à l'article 36
   16. → rejeté L'amendement n° 952 de Renault à l'article 36
   17. → rejeté L'amendement n° 1109 de Mme Lejeune à l'article 36
   18. → rejeté L'amendement n° 1885 de M. Labaronne suivant à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   19. → rejeté L'amendement n° 949 de M. Renault à l'article 36
   20. → rejeté L'amendement n° 942 de M. Renault à l'article 36
   21. → rejeté L'amendement n° 940 de M. Renault à l'article 36
   22. → rejeté L'amendement n° 935 de M. Renault à l'article 36
   23. → rejeté L'amendement n° 934 de M. Renault à l'article 36
   24. → rejeté L'amendement n° 1114 de Mme Lejeune à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   25. → rejeté L'amendement n° 931 de M. Renault à l'article 36
   26. → rejeté L'amendement n° 921 de M. Renault à l'article 36
   27. → rejeté L'amendement n° 2706 de Mme Batho à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   28. → rejeté L'amendement n° 913 de M. Renault à l'article 36
   29. → rejeté L'amendement n° 912 de M. Renault à l'article 36
   30. → rejeté L'amendement n° 1217 de Mme Lejeune à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   31. → rejeté L'amendement n° 447 de Mme Arrighi à l'article 36
   32. → rejeté L'amendement n° 904 de M. Renault à l'article 36
   33. → adopté L'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36
3. → adopté Le sous-amendement n° 4058 de M. Masséglia et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → rejeté L'amendement n° 2636 de M. Renault à l'article 36
5. → rejeté L'amendement n° 3477 de M. Delautrette à l'article 31 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. → rejeté L'amendement n° 548 de Mme D'Intorni après l'article 30
7. → rejeté L'amendement n° 540 de Mme D'Intorni après l'article 30
8. → rejeté L'article 30

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 8 amendements à l'article 30 : 8 contre · 1 adopté, 7 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3310 de M. Duplessy à l'article 30
   2. → rejeté L'amendement n° 1236 de Mme Feld à l'article 30
   3. → rejeté L'amendement n° 1382 de M. Ciotti à l'article 30
   4. → rejeté L'amendement n° 1264 de Mme Feld à l'article 30
   5. → rejeté L'amendement n° 1377 de M. Ciotti à l'article 30
   6. → adopté L'amendement n° 157 de M. Pauget à l'article 30
   7. → rejeté L'amendement n° 3307 de Mme Balage El Mariky à l'article 30
   8. → rejeté L'amendement de suppression n° 1270 de Mme Lejeune et les amendements identiques suivants à l'article 30
2. → adopté L'amendement n° 3552 de Mme Arrighi après l'article 29
3. → rejeté L'amendement n° 815 de M. Allisio après l'article 29