Les votes de Jocelyn Dessigny

Projet de loi de finances pour 2026

1. 6 amendements après l'article 12 : 6 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 818 de M. Allisio après l'article 12
   2. → adopté L'amendement n° 1866 de M. Coquerel après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 821 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 1402 de M. Boulogne après l'article 12
   5. → rejeté L'amendement n° 1403 de M. Boulogne après l'article 12
   6. → adopté L'amendement n° 2531 de M. Philippe Brun après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3870 de M. Midy à l'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
3. → rejeté Le sous-amendement n° 3865 de Mme Coggia à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 12 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 635 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   2. → adopté L'amendement n° 539 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 1981 de M. Ray après l'article 12
2. → rejeté L'amendement n° 2537 (rect.) de M. Mazaury à l'article 12
3. 4 amendements à l'article 11 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 68 de M. Portier à l'article 11
   2. → adopté L'amendement n° 2850 de M. Coquerel à l'article 11
   3. → rejeté L'amendement n° 1022 de Mme Duby-Muller à l'article 11
   4. → rejeté L'amendement n° 3337 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 11
4. → rejeté L'amendement n° 1033 de M. Becht et les amendements identiques suivants après l'article 4
5. → rejeté L'amendement n° 1272 de M. Allegret-Pilot à l'article 4
6. → rejeté L'amendement n° 1875 de M. Labaronne à l'article 4
7. 3 amendements après l'article 2 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 3619 de M. Wauquiez après l'article 2
   2. → adopté L'amendement n° 1275 de M. de Courson après l'article 2
   3. → adopté L'amendement n° 2829 de Mme Pantel après l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. 22 amendements après l'article 2 : 22 pour · 6 adoptés, 16 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1747 de Mme Roullaud après l'article 2
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1753 de Mme Roullaud après l'article 2
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1808 de Mme Yadan après l'article 2
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 925 de M. Di Filippo après l'article 2
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 926 de M. Di Filippo après l'article 2
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 886 de M. Lottiaux après l'article 2
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 890 de M. Lottiaux après l'article 2
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 1890 de M. Labaronne après l'article 2
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 887 de M. Lottiaux après l'article 2
   10. → adopté par délégation L'amendement n° 2169 de Mme Lejeune après l'article 2
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 368 de M. Le Fur après l'article 2
   12. → adopté par délégation L'amendement n° 269 de M. Wauquiez après l'article 2
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de M. Grenon et les amendements identiques suivants après l'article 2
   14. → rejeté par délégation L'amendement n° 774 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 2
   15. → rejeté par délégation L'amendement n° 892 de M. Lottiaux après l'article 2
   16. → adopté par délégation L'amendement n° 3607 de M. Seo après l'article 2
   17. → adopté par délégation L'amendement n° 618 de M. Wauquiez et l'amendement identique suivant après l'article 2
   18. → rejeté par délégation L'amendement n° 102 de M. Renault après l'article 2
   19. → rejeté par délégation L'amendement n° 776 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 2
   20. → rejeté par délégation L'amendement n° 775 de M. Chenu après l'article 2
   21. → adopté par délégation L'amendement n° 1803 de Mme Yadan après l'article 2
   22. → adopté par délégation L'amendement n° 1615 de Mme Rixain et l'amendement identique suivant après l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1705 de M. Coquerel après l'article 2
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3804 de Mme Coggia à l'amendement n° 1705 de M. Coquerel après l'article 2
3. → adopté L'amendement n° 1467 de Mme Lejeune à l'article 2
4. → adopté L'amendement n° 3358 de M. Mattei à l'article 2