Les votes de Jimmy Pahun

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 4 amendements à l'article 4 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dombre Coste à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4
2. → rejeté Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
3. → rejeté L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. 3 sous-amendements à l'amendement n° 46 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 74 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 77 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 70 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
2. 4 amendements à l'article 2 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Yadan à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Yadan à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Mesmeur à l'article 2
   4. → adopté L'amendement n° 36 de M. Gustave à l'article 2

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 16 amendements après l'article premier : 16 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 928 de M. Renault après l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Blin après l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 938 de M. Renault après l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 1245 de M. Meizonnet après l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 2250 de M. Alloncle après l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 947 de M. Renault après l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 1877 de M. Ciotti après l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 909 de M. Renault après l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 402 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 903 de M. Renault après l'article premier
   11. → rejeté L'amendement n° 314 de M. Meurin et l'amendement identique suivant après l'article premier
   12. → rejeté L'amendement n° 162 de M. Meurin après l'article premier
   13. → rejeté L'amendement n° 977 de M. Renault après l'article premier
   14. → rejeté L'amendement n° 930 de M. Renault après l'article premier
   15. → rejeté L'amendement n° 2626 de M. Alloncle après l'article premier
   16. → rejeté L'amendement n° 914 de M. Renault après l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 19 amendements à l'article premier : 19 contre · 1 adopté, 18 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 599 de Mme Blin à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 2138 de Mme Nosbé à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 2134 de Mme Nosbé à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 20 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 1205 de Mme Belluco à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 1204 de Mme Belluco à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 749 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 2103 de Mme Nosbé à l'article premier
   9. → adopté L'amendement n° 1968 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 2062 de Mme Lejeune et l'amendement identique suivant à l'article premier
   11. → rejeté L'amendement n° 2017 de Mme Lejeune à l'article premier
   12. → rejeté L'amendement n° 740 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   13. → rejeté L'amendement n° 2008 de Mme Nosbé et l'amendement identique suivant à l'article premier
   14. → rejeté L'amendement n° 1480 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article premier
   15. → rejeté L'amendement n° 748 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   16. → rejeté L'amendement n° 656 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   17. → rejeté L'amendement n° 1197 de Mme Belluco à l'article premier
   18. → rejeté L'amendement n° 1030 de M. Leseul et l'amendement identique suivant à l'article premier
   19. → rejeté L'amendement n° 637 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier