Les votes de Jérôme Legavre

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre → adopté L'article 21
2. Diverses
   11 amendements à l'article 21 : 9 pour, 2 contre · 2 adoptés, 9 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 550 de Mme Récalde à l'article 21
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 282 de M. Lachaud à l'article 21
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 277 de M. Saintoul à l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 360 de M. Damien Girard et l'amendement identique suivant à l'article 21
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 275 de M. Lachaud et l'amendement identique suivant à l'article 21
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 274 de M. Saintoul à l'article 21
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 454 de M. Saint-Pasteur à l'article 21
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 348 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 21
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 730 de Mme Lemoine à l'article 21
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 273 de M. Lachaud à l'article 21
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 271 de M. Saintoul et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 21
3. ○ Abstention → adopté L'article 16
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 521 de M. Limongi après l'article 15
5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 549 de M. Chenevard après l'article 14
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 523 de M. Limongi après l'article 14
7. ✕ Contre → adopté L'article 14
8. Diverses
   4 amendements à l'article 14 : 2 pour, 2 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 361 de Mme Lise Magnier à l'article 14
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 427 de M. Saint-Pasteur à l'article 14
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 714 de Mme Catherine Hervieu à l'article 14
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 720 de Mme Poueyto à l'article 14

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de Mme Herouin-Léautey à l'article 3 nonies
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de M. Bodart et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 3 bis B
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 16 de M. Bodart à l'article 3
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Bourouaha à l'article 3
6. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 2 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 15 de M. Bodart à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 24 (rect.) de Mme Herouin-Léautey à l'article 2
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   4 amendements à l'article 1er bis A : 3 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 13 de M. Fait à l'article 1er bis A
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 12 de M. Fait à l'article 1er bis A
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 10 de M. Fait à l'article 1er bis A
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 28 de Mme Delpech à l'article 1er bis A
2. ✓ Pour → adopté L'article premier
3. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 19 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de Mme Delpech à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 32 de Mme Delpech à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 499 (rect.) de Mme Rimbert à l'article premier et rapport annexé
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 418 de M. Wauquiez à l'article premier et rapport annexé
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 776 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 418 de M. Wauquiez à l'article premier et rapport annexé
4. Diverses
   8 amendements à l'article premier et rapport annexé : 6 abstentions, 1 pour, 1 contre · 1 adopté, 7 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 692 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 691 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 341 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 342 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 340 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 215 de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 128 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 531 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »