Les amendements de Jérémie Patrier-Leitus

En clair

Jérémie Patrier-Leitus a déposé 76 amendements en premier signataire ; il a cosigné 791 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

8 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-3632 · Après l'article 42 Retiré

    « Le présent amendement vise à réaffecter 30 millions d’euros de recettes supplémentaires attendues par le Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC), résultant notamment de la révision de l’abattement de 66 % dont bénéficient les… »

Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle

  1. · N° 113 · Article 2 Retiré

    « La seconde phrase de l’alinéa 2 est tautologique. »

  2. · N° AC1026 · Article 1er Retiré

    « Rédactionnel. »

  3. · N° AC1032 · Article 1er bis Retiré

    « Rédactionnel. »

  4. · N° AC1030 · Article 1er Retiré

    « Rédactionnel. »

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

  1. · N° 31 · Après l'article 4 Retiré

    « Le présent amendement est issu des recommandations du groupe de travail « Justice » constitué à la suite de la relance des Assises de la lutte contre l’antisémitisme et qui a rendu ses conclusions le 28 avril dernier. »

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-AC568 · Article 42 Retiré

    « Cet amendement attribue en crédits de paiement et autorisations d’engagement 161 000 000 euros à l’action n° 2 du programme n° 140 « Enseignement scolaire public du premier degré » et 39 000 000 à l’action n° 1 du programme n° 141 «… »

  2. · N° II-AC168 · Article 42 Retiré

    « Cet amendement : »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)