Les votes de Jacques Oberti

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → adopté L'article 11
2. ✓ Pour → adopté L'article 10
3. ✓ Pour → adopté L'article 9 bis
4. ✓ Pour → adopté L'article 9
5. ✓ Pour → adopté L'article 8 bis A
6. ✓ Pour → adopté L'article 8
7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 160 de M. Raux à l'article 8
8. ✓ Pour → adopté L'article 7

Voir les 42 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 287 de M. Courbon à l'article 7
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 285 de M. Courbon à l'article 7
3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 272 de M. Rolland après l'article 6
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4 de Mme Bannier à l'article 6
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 283 de M. Belhaddad à l'article 6
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 317 de M. Proença à l'article 5 bis
7. ○ Abstention → adopté L'article 5
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 180 de M. Coulomme à l'article 5
9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 282 de M. Belhaddad après l'article 4
10. ✓ Pour → adopté L'article 4
11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 50 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 3 bis
12. ✓ Pour → adopté L'article 3 bis
13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 208 de M. Fégné à l'article 3 bis
14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 207 de M. Fégné à l'article 3 bis
15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 281 de M. Courbon après l'article 3
16. ✓ Pour → adopté L'article 3
17. Diverses
    3 amendements à l'article 3 : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

    1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 176 de M. Coulomme à l'article 3
    2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 236 de Mme Élisa Martin à l'article 3
    3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 237 de M. Coulomme à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
18. ✓ Pour → adopté L'article 27 ter
19. ✓ Pour → adopté L'article 27 bis
20. ✓ Pour → adopté L'article 27
21. ✓ Pour → adopté L'article 26
22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 121 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant après l'article 25
23. ✓ Pour → adopté L'article 25
24. ✓ Pour → adopté L'article 24
25. ○ Abstention → adopté L'article 23
26. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis
27. ✓ Pour → adopté L'article 22
28. Diverses
    3 amendements à l'article 22 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

    1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 137 de M. Coulomme à l'article 22
    2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 213 de M. Fégné à l'article 22
    3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 303 (rect.) de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 22
29. ✓ Pour → adopté L'article 21
30. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 91 de M. Jolly à l'article 21
31. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 135 de M. Coulomme à l'article 20
32. ✓ Pour → adopté L'article 20
33. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 97 de Mme Rossi à l'article 20
34. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 328 du Gouvernement à l'article 20
35. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 154 de Mme Bourouaha à l'article 19
36. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 74 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19
37. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 102 de la commission du développement durable et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 18 bis
38. ✓ Pour → adopté L'article 18