Les amendements d'Ian Boucard

En clair

Ian Boucard a déposé 258 amendements en premier signataire ; il a cosigné 3 010 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

258 amendements · les derniers déposés d'abord

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

  1. · N° CL29 · Après l'article 1er Non soutenu

    « La lutte contre les atteintes aux biens et aux personnes dans les transports publics est devenue, au cours des dix dernières années, un enjeu majeur. »

  2. · N° CL27 · Après l'article 1er Non soutenu

    « Afin de garantir la sécurité et l’ordre dans les transports collectifs de voyageurs et mieux lutter contre la fraude, cet amendement vise à autoriser les agents de sécurité privée agissant pour le compte d’un opérateur de transport ou… »

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-1454 · Article 64

    « L’article 64 de ce Projet de loi de finances pour 2025 propose de créer un fonds dit "de réserve", fonctionnant sur le modèle de l'auto-assurance. »

  2. · N° II-1453 · Article 64

    « L’article 64 de ce Projet de loi de finances pour 2025 propose de créer un fonds dit "de réserve", fonctionnant sur le modèle de l'auto-assurance. »

  3. · N° II-CF1126 · Article 64 Tombé

    « L’article 64 de ce Projet de loi de finances pour 2025 propose de créer un fonds dit « de réserve », fonctionnant sur le modèle de l’auto-assurance. »

  4. · N° II-CF1125 · Article 64 Tombé

    « L’article 64 de ce Projet de loi de finances pour 2025 propose de créer un fonds dit « de réserve », fonctionnant sur le modèle de l’auto-assurance. »

  5. · N° II-CL195 · Article 64 Rejeté

    « L’article 64 de ce Projet de loi de finances pour 2025 propose de créer un fonds dit "de réserve", fonctionnant sur le modèle de l'auto-assurance. »

  6. · N° II-CL194 · Article 64 Rejeté

    « L’article 64 de ce Projet de loi de finances pour 2025 propose de créer un fonds dit "de réserve", fonctionnant sur le modèle de l'auto-assurance. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)