Les votes d'Hubert Ott

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. 7 amendements à l'article 30 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 294 de M. Courbon à l'article 30
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 46 de M. Raux à l'article 30
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 297 de M. Courbon à l'article 30
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 296 de M. Courbon à l'article 30
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 295 de M. Courbon à l'article 30
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de M. Maillot à l'article 30
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 148 de Mme Élisa Martin à l'article 30
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 160 de M. Raux à l'article 8
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 287 de M. Courbon à l'article 7
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 285 de M. Courbon à l'article 7
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 180 de M. Coulomme à l'article 5
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 282 de M. Belhaddad après l'article 4
7. → adopté par délégation L'amendement n° 50 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 3 bis
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 208 de M. Fégné à l'article 3 bis

Voir les 17 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 121 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant après l'article 25
2. → adopté par délégation L'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 137 de M. Coulomme à l'article 22
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 213 de M. Fégné à l'article 22
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 91 de M. Jolly à l'article 21
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 135 de M. Coulomme à l'article 20
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 154 de Mme Bourouaha à l'article 19
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 74 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19
9. → adopté par délégation L'amendement n° 102 de la commission du développement durable et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 18 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
10. → rejeté par délégation L'amendement n° 128 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant à l'article 18
11. → rejeté par délégation L'amendement n° 73 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 17
12. → rejeté par délégation L'amendement n° 72 de M. Raux à l'article 17
13. → rejeté par délégation L'amendement n° 126 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16
14. → rejeté par délégation L'amendement n° 88 de Mme Laernoes et les amendements identiques suivants à l'article 14
15. → rejeté par délégation L'amendement n° 59 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 14
16. → rejeté par délégation L'amendement n° 120 de M. Coulomme à l'article 13
17. → rejeté par délégation L'amendement n° 58 de M. Raux à l'article 13

Proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982

1. 5 amendements à l'article premier : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 15 de Mme Regol à l'article premier
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de M. Fernandes à l'article premier
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de Mme Amiot à l'article premier
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 6 de M. Kerbrat à l'article premier
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de M. Kerbrat à l'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 57 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 13
2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 333 de M. Coulomme à l'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 212 de M. Fégné après l'article 12
4. 3 amendements à l'article 12 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 114 de M. Coulomme à l'article 12
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 211 de M. Fégné à l'article 12
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 49 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 12
5. 4 amendements après l'article 35 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 201 de Mme Élisa Martin après l'article 35
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 200 de M. Coulomme après l'article 35
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 227 de Mme Élisa Martin après l'article 35
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 71 de Mme Regol après l'article 35
6. 4 amendements à l'article 35 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 70 de Mme Regol à l'article 35
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 226 de Mme Élisa Martin à l'article 35
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 24 de M. Guitton à l'article 35
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 25 de M. Guitton à l'article 35