Le parcours d'Hervé Féron

Le mandat

Mandat

du 20 juin 2007 au 20 juin 2017

Groupe

SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017

Profession déclarée

Homme de lettres et artiste

Fonctions et appartenances terminées 19

• Commission des affaires culturelles, familiales et sociales · membre 27 juin 2007 → 30 juin 2009
• Socialiste, radical, citoyen et divers gauche · membre 27 juin 2007 → 19 juin 2012
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 · membre titulaire 16 → 23 nov. 2007
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision · membre 28 oct. 2008 → 1er juil. 2009
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 · membre suppléant 21 nov. → 8 déc. 2008
• Mission d'évaluation et de contrôle · membre 3 févr. 2010 → 8 févr. 2011
• Mission d'information commune sur la mise en oeuvre de la réforme de l'audiovisuel extérieur de la France · membre 9 mars 2011 → 7 mars 2012
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à faciliter l'organisation des manifestations sportives et culturelles · membre suppléant 22 févr. → 1er mars 2012
• Socialiste, républicain et citoyen · membre 26 juin 2012 → 24 mai 2016
• Mission d'information commune sur les conditions d'emploi dans les métiers artistiques · membre 25 juil. 2012 → 17 avr. 2013
• Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe · membre suppléant 11 avr. → 23 sept. 2013
• Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025 · membre 14 janv. → 28 oct. 2014
• Bilan et perspectives de trente ans de copie privée · membre 13 janv. → 15 juil. 2015
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel · membre titulaire 13 → 14 janv. 2015
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel · rapporteur 15 janv. → 10 févr. 2015
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur · membre suppléant 6 mars → 25 mai 2015
• Marché de l'art · membre 20 janv. → 16 nov. 2016
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine · membre titulaire 8 → 22 juin 2016
• Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · membre 16 → 30 nov. 2016

Groupes d'amitié et d'études

Vice-Président

Groupe d'études Sahara occidental (depuis le 13 nov. 2013) · 4 groupes d'amitié

Président

Groupe d'amitié France-Equateur (jusqu'au 18 févr. 2013)

Secrétaire

Groupe d'amitié France-Québec (jusqu'au 19 juin 2012)