La Navette Chercher
Menu

Ancien député · S.R.C.

Le parcours de Gaëtan Gorce

Le mandat

Mandat
du au
Au Sénat
Il a aussi été sénateur du 1er octobre 2011 au 1er octobre 2017 : sa fiche de sénateur
Groupe
S.R.C. Socialiste, radical, citoyen et divers gauche, membre du 27 juin 2007 au 30 sept. 2011
Profession déclarée
Administrateur civil

Son parcours

Du 19 juin 2002 au 30 septembre 2011 : 14 commissions et autres organes ; 1 fonction.

Groupe politique

SOC, puis NI, puis S.R.C.

27 juin 2007 → 30 sept. 2011 (4 ans et 3 mois)

  • SOC : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
  • NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
  • S.R.C. : membre du 27 juin 2007 au 30 sept. 2011 (4 ans et 3 mois)

Commissions permanentes

Affaires culturelles, puis Finances, puis Affaires étrangères, puis Affaires sociales, puis Lois

16 oct. 2010 → 30 sept. 2011 (11 mois)

  • Finances : Rapporteur spécial au nom de la commission des finances : Travail et emploi : Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi · 6 févr. 2008 → 30 juin 2009 (1 an et 4 mois)
  • Affaires culturelles : membre du 20 mai 2006 au 19 juin 2007 (1 an et 1 mois)
  • Finances : membre du 27 juin 2007 au 5 févr. 2008 (7 mois)
  • Finances : rapporteur spécial au nom de la commission des finances : Travail et emploi : Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi du 6 févr. 2008 au 30 juin 2009 (1 an et 4 mois)
  • Affaires étrangères : membre du 1er juil. 2009 au 12 juil. 2010 (1 an)
  • Affaires étrangères : membre du 11 sept. au 1er oct. 2010 (21 jours)
  • Affaires étrangères : membre du 16 oct. 2010 au 30 sept. 2011 (11 mois)
  • Affaires sociales : membre du 13 juil. au 10 sept. 2010 (1 mois)
  • Lois : membre du 29 sept. au 15 oct. 2010 (17 jours)
1 remplacement ponctuel
  • Finances · 1
    21 → 23 juil. 2009

Délégations du Bureau

Prévention des conflits d'intérêts

6 oct. 2010 → 30 sept. 2011 (11 mois)

  • Prévention des conflits d'intérêts : membre du 6 oct. 2010 au 30 sept. 2011 (11 mois)

Délégations et Office

Office parlementaire d'évaluation de la législation

30 oct. 2007 → 15 juin 2009 (1 an et 7 mois)

  • Office parlementaire d'évaluation de la législation : membre du 10 oct. 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 8 mois)
  • Office parlementaire d'évaluation de la législation : membre du 30 oct. 2007 au 15 juin 2009 (1 an et 7 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc2 au total

Commission spéciale dialogue social et continuité du service public

24 juil. → 2 août 2007 (10 jours)

  • Commission spéciale dialogue social et continuité du service public : membre du 24 juil. au 2 août 2007 (10 jours)

Commission spéciale bioéthique

10 nov. 2010 → 23 juin 2011 (7 mois)

  • Commission spéciale bioéthique : membre du 10 nov. 2010 au 23 juin 2011 (7 mois)
Missions d'information3 au total

MEC sécurité sociale

15 déc. 2004 → 19 juin 2007 (2 ans et 6 mois)

  • MEC sécurité sociale : membre du 15 déc. 2004 au 19 juin 2007 (2 ans et 6 mois)

Mission d'information commune sur les exonérations de cotisations sociales

28 nov. 2007 → 26 janv. 2010 (2 ans et 1 mois)

  • Mission d'information commune sur les exonérations de cotisations sociales : membre du 28 nov. 2007 au 26 janv. 2010 (2 ans et 1 mois)

Mission d'évaluation droits des malades et fin de vie

8 avr. 2008 → 30 sept. 2011 (3 ans et 5 mois)

  • Mission d'évaluation droits des malades et fin de vie : membre du 8 avr. 2008 au 30 sept. 2011 (3 ans et 5 mois)

Organismes extra parlementaires

Conseil d'orientation pour l'emploi · membre titulaire

14 janv. → 30 sept. 2011 (8 mois)

  • Conseil d'orientation pour l'emploi : membre titulaire du 1er août 2007 au 1er août 2010 (3 ans)
  • Conseil d'orientation pour l'emploi : membre titulaire du 14 janv. au 30 sept. 2011 (8 mois)

Commissions mixtes paritaires

Travail emploi et pouvoir d'achat · membre suppléant

30 → 31 juil. 2007 (2 jours)

  • Travail emploi et pouvoir d'achat : membre suppléant du 30 au 31 juil. 2007 (2 jours)

Un remplacement ponctuel est un passage de quelques jours dans une autre commission, le temps d'une réunion : il ne change pas la commission dont l'élu est membre.

Fonctions et appartenances terminées 13

Groupes d'amitié et d'études

Vice-Président
Groupe d'amitié France-Etats-Unis d'Amérique (depuis le 4 déc. 2007) · Groupe d'amitié France-Royaume uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord (depuis le 29 janv. 2008) · Groupe d'études Forêt, bois, meuble et ameublement (depuis le 2 juil. 2008) · Groupe d'amitié France Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord (jusqu'au 19 juin 2007)
Groupes d'amitié 4
  • Etats-Unis d'Amérique · VP
  • Royaume uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord · VP
  • Canada
  • Irlande
Groupes d'études 6
  • Forêt, bois, meuble et ameublement · VP
  • Appellations d'origine
  • Artisanat et métiers d'art
  • Laïcité
  • Villes d'art et d'histoire, villes à secteur sauvegardé
  • Viticulture

Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)