Ancien député
Les textes de Gabriel Amard
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11 textes trouvés · les plus récemment actifs d'abord
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Faire de la caravane un habitat en France
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Protéger les mineurs contre les dangers des réseaux sociaux
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Réunion du Parlement en Haute Cour, en vue d’engager la procédure de destitution à l’encontre du Président de la République, prévue à l’article 68 de la Constitution et à la loi organique du 24 novembre 2014
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Réunion du Parlement en Haute Cour, en vue d’engager la procédure de destitution à l’encontre du Président de la République, prévue à l’article 68 de la Constitution et à la loi organique du 24 novembre 2014
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Interdire la capture d’animaux par les pièges à colle
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Régénération des charbons actifs et destruction des substances per et polyfluoroalkylées
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Interdire la pêche au vif
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Le droit à l’eau et à l’assainissement comme un droit humain fondamental
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Réunion du Parlement en Haute Cour, en vue d’engager la procédure de destitution à l’encontre du Président de la République, prévue à l’article 68 de la Constitution et à la loi organique du 24 novembre 2014 portant application de l’article 68
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Créer un corps européen civil de secours et de sauvetage en mer et à mettre en place une opération Mare Nostrum II
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Favoriser la pratique des activités physiques et sportives par les jeunes et à rendre ces activités accessibles à tous
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Source : Assemblée nationale, dossiers législatifs (nouvel onglet)