Les votes de Frédéric Petit

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✕ Contre
   12 amendements après l'article 37 : 12 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 203 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 197 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 196 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 194 de M. Coulomme après l'article 37
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 187 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 145 de M. Coulomme après l'article 37
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 146 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 142 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 112 de M. Coulomme après l'article 37
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 105 de M. Rancoule après l'article 37
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 163 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 157 de M. Coulomme après l'article 37
2. Diverses
   6 amendements à l'article 30 : 4 contre, 2 pour · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 149 de Mme Élisa Martin à l'article 30
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 258 de M. Coulomme à l'article 30
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 85 de Mme Bellamy à l'article 30
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 84 de Mme Bellamy à l'article 30
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 de M. Maillot à l'article 30
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 298 de M. Courbon à l'article 30
3. ✓ Pour → adopté L'article 9 bis
4. ✓ Pour → adopté L'article 9
5. ✓ Pour → adopté L'article 8
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 160 de M. Raux à l'article 8
7. ✓ Pour → adopté L'article 7
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 287 de M. Courbon à l'article 7

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 285 de M. Courbon à l'article 7

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur la lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✕ Contre
   10 amendements à l'article 3 : 10 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 235 de M. Coulomme à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 181 de M. Ciotti à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 173 de M. Ciotti à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 177 de M. Ciotti à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 245 de M. Coulomme à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 233 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 234 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 171 de M. Coulomme à l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 174 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 41 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 175 de M. Coulomme après l'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 309 de Mme Bannier après l'article 2
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 312 (rect.) de M. Armand après l'article premier
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 161 de Mme Elisa Martin après l'article premier
6. ✕ Contre
   4 amendements à l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 158 de Mme Elisa Martin à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 164 de M. Coulomme à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 55 de M. Raux et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 159 de M. Coulomme de suppression de l'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive

Assurer le droit de chaque enfant à disposer d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Josserand au titre
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 (rect.) de M. Tonussi après l'article 2
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Moulliere à l'article 2
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Tonussi à l'article 2