Les votes de Frédéric Falcon

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   11 amendements après l'article 12 : 7 contre, 2 pour, 2 abstentions · 2 adoptés, 9 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1402 de M. Boulogne après l'article 12
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2350 de M. Masséglia après l'article 12
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1302 de M. Eskenazi après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3340 de Mme Taillé-Polian après l'article 12
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2241 de Mme Marsaud après l'article 12
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1403 de M. Boulogne après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2170 de Mme Cathala après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 992 de Mme Lejeune après l'article 12
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2164 de Mme Feld après l'article 12
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2319 de M. Pilato après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   14 amendements après l'article 12 : 13 contre, 1 pour · 1 adopté, 13 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3375 de M. Mattei après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2364 de M. Ruffin après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1937 de Mme Feld après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2637 de Mme Feld après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2639 de M. Coquerel après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3771 de M. Sansu après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2816 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2640 de Mme Maximi après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3317 de M. Sansu après l'article 12
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1917 (rect.) de M. Coquerel après l'article 12
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2363 de M. Ruffin après l'article 12
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1936 (rect.) de Mme Lejeune après l'article 12
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1865 de M. Coquerel après l'article 12
   14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 823 de M. Emmanuel Taché après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   6 amendements après l'article 12 : 3 pour, 3 contre · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 635 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3601 de M. Midy et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2481 de M. Eskenazi après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2240 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 12
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 539 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1981 de M. Ray après l'article 12
2. ○ Abstention → adopté L'article 12
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2537 (rect.) de M. Mazaury à l'article 12
4. Diverses
   4 amendements à l'article 11 : 2 pour, 2 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 68 de M. Portier à l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2853 de M. Le Coq à l'article 11
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2850 de M. Coquerel à l'article 11
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2848 de Mme Lejeune à l'article 11
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1033 de M. Becht et les amendements identiques suivants après l'article 4
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2535 de M. Mazaury après l'article 4
7. ✕ Contre → adopté L'article 4
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1272 de M. Allegret-Pilot à l'article 4

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3840 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3841 de M. Le Coq à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
4. Diverses
   4 amendements à l'article 4 : 3 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1875 de M. Labaronne à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1759 de M. Bataille à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1398 de Mme Feld et l'amendement identique suivant à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3567 de Mme Arrighi à l'article 4