Les votes de Fabrice Roussel

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 641 de M. Monnet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 270 de Mme Dubré-Chirat et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 1679 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 2198 de M. Juvin à l'article 20 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 1605 de Mme Lejeune de suppression de l'article 9 septies A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Proposition de loi organique tendant à modifier le II de l’article 43 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française

1. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Reid Arbelot et les amendements identiques suivants à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 589 de M. Maudet et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 35 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté Le sous-amendement n° 2656 de M. Turquois après l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 922 de M. Clouet à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'amendement n° 1186 de M. Travert à l'article 15 ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → rejeté L'amendement n° 1867 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 15 ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. → rejeté Le sous-amendement n° 2816 rectifié de M. Fugit à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → rejeté Le sous-amendement n° 2721 rectifié de M. Lefèvre à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 2455 de M. Amard après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »