Les amendements d'Erwan Balanant

En clair

Erwan Balanant a déposé 381 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 227 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

381 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF589 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement inspiré des travaux de Michèle Victory vise à créer un fonds dédié au financement de la programmation d’œuvres écrites par des femmes à hauteur de 1 million d’euros. »

  2. · N° II-CF588 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à corriger la baisse de 1 million d’euros de crédits alloués à la recherche culturelle. »

  3. · N° II-CF587 · Article 42 Non soutenu

    « Le présent amendement vise à flécher 1 000 000 euros en AE et CP du programme « Patrimoines », action n° 9 « Patrimoine archéologique » vers le programme « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture », action n° 2 «… »

  4. · N° II-CF586 · Article 42 Non soutenu

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à corriger la baisse des subventions allouées Écoles nationales supérieures d’architecture. »

  5. · N° II-CF585 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement est travaillé avec le collectif des présidents des écoles supérieures d’art territoriales. »

  6. · N° II-CF584 · Article 42 Rejeté

    « Par cet amendement, nous demandons la mise en place d’un véritable plan de lutte contre les violences et le harcèlement sexiste et sexuel et de défense de l’égalité entre les femmes et les hommes dans les arts et la culture. »

  7. · N° II-CF583 · Article 42 Non soutenu

    « Le présent amendement vise à flécher 500 000 d’euros en AE et CP du programme « Patrimoines », action 1 « Monuments Historiques et patrimoine monumental » vers le programme « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture »… »

  8. · N° II-CF582 · Article 42 Non soutenu

    « Cet amendement vise à corriger la baisse des crédits de 10 m€ en faveur de l’éducation artistique et culturelle en 2025. »

  9. · N° II-CF581 · Article 42 Irrecevable

  10. · N° II-CF580 · Article 42 Non soutenu

    « Cet amendement vise à abonder les crédits dédiés au soutien à la création, à la production et à la diffusion du spectacle vivant de 1 million d’euros. »

  11. · N° II-AC292 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement a pour objectif de créer un fonds de soutien aux nouvelles créations et formes créatives afin d’accompagner les mutations artistiques et de renforcer la recherche culturelle au sein de l’action 4 Recherche culturelle et… »

  12. · N° II-AC291 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement vise à exonérer de frais d’inscription les étudiants boursiers des écoles territoriales d’art et de design. »

  13. · N° I-3297 · Article 33 Non soutenu

    « Cet amendement a pour objet de rehausser le plafond de la taxe sur les spectacles de variété perçue au profit du Centre National de la Musique (CNM). »

  14. · N° I-3296 · Article 33 Non soutenu

    « Cet amendement a pour objet de rehausser le plafond de la taxe sur les spectacles perçue au profit de l’Association pour le soutien du théâtre privé (ASTP). »

  15. · N° I-3369 · Après l'article 16 Non soutenu

    « Cet amendement a été travaillé avec la région Bretagne. »

  16. · N° I-3346 · Après l'article 13 Non soutenu

    « Créé par la loi de finances pour 2021, le crédit d’impôt dit « spectacle vivant » permet aux entreprises exerçant une activité d’entrepreneur de spectacles vivants, soumises à l’impôt sur les sociétés de bénéficier d’un crédit d’impôt «… »

  17. · N° I-3348 · Après l'article 13 Non soutenu

    « Amendement de repli »

  18. · N° I-3339 · Après l'article 13 Non soutenu

    « Le crédit d'impôt du spectacle vivant est un dispositif fondamental pour les différentes parties prenantes de ce secteur. »

  19. · N° I-3248 · Après l'article 3 Tombé

    « Amendement de repli »

  20. · N° I-3247 · Après l'article 3 Adopté

    « Le présent amendement a pour objectif de recréer définitivement le dispositif, alors expérimental, adopté dans le projet de loi de finances pour 2020, visant à inciter les dons en faveur des organismes luttant contre la violence… »

  21. · N° I-3370 · Après l'article 9 Irrecevable

  22. · N° I-3462 · Après l'article 8 Irrecevable

  23. · N° II-CL38 · Article 42 Non soutenu

    « PHAROS est la plateforme de signalement des contenus d'internet. »

  24. · N° I-CF1611 · Article 33 Non soutenu

    « Cet amendement a pour objet de rehausser le plafond de la taxe sur les spectacles de variété perçue au profit de le Centre National de la Musique (CNM). »

  25. · N° I-CF1610 · Article 33 Non soutenu

    « Cet amendement a pour objet de rehausser le plafond de la taxe sur les spectacles perçue au profit de l’Association pour le soutien du théâtre privé (ASTP). »

  26. · N° I-CF1615 · Après l'article 13 Non soutenu

    « Créé par la loi de finances pour 2021, le crédit d’impôt dit « spectacle vivant » permet aux entreprises exerçant une activité d’entrepreneur de spectacles vivants, soumises à l’impôt sur les sociétés de bénéficier d’un crédit d’impôt «… »

  27. · N° I-CF1616 · Après l'article 13 Non soutenu

    « Amendement de repli »

  28. · N° I-CF1612 · Après l'article 13 Non soutenu

    « Le crédit d'impôt du spectacle vivant est un dispositif fondamental pour les différentes parties prenantes de ce secteur. »

  29. · N° I-CF1608 · Après l'article 3 Non soutenu

    « Amendement de replis. »

  30. · N° I-CF1607 · Après l'article 3 Adopté

    « Le présent amendement a pour objectif de recréer définitivement le dispositif, alors expérimental, adopté dans le projet de loi de finances pour 2020, visant à inciter les dons en faveur des organismes luttant contre la violence… »

  31. · N° I-CF1609 · Après l'article 8 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)