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Suivre en RSS : Éric Pauget, députéLes questions d'Éric Pauget
En clair
Éric Pauget a posé 74 questions écrites, 1 question orale sans débat et 4 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 43 de ses 74 questions écrites.
- Questions écrites
- 74dont 43 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 133 jourssur 43 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 31sans réponse publiée
- Questions en séance
- 5orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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79 questions · les dernières publiées d'abord
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EHPAD : quelles solutions dans des zones à forte tension immobilière ?
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Entreprises du bâtiment : pour un meilleur recyclage des déchets de chantier
- Publiée
- Réponse
- · 21 jours
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Pour une meilleure reconnaissance du métier de manipulateur en radiologie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 42 jours
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Prestation d'hébergement temporaire non médicalisé (HTNM)
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 287 jours
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Arrêt de fabrication des pièces détachées de prothèses
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 385 jours
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Lutte contre la désinformation médicale
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Non-remboursement systématique des tests compagnons en oncologie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Sapeurs-pompiers volontaires : pour la préservation de l'engagement citoyen
- Publiée
- Ministère
- Europe
- Réponse
- · 56 jours
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De nouveaux moyens de lutte contre les incivilités
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 147 jours
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Rénovation thermique : faciliter l'obtention des éco-prêts
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
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Protéger les chrétiens de la violence islamiste
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 63 jours
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Pour une suppression du seuil unique de TVA à 25 000 euros des autoentrepreneurs
- Publiée
- Réponse
- · 140 jours
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Pour une meilleure reconnaissance des ATSEM
- Publiée
- Réponse
- · 273 jours
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Pour plus de transparence sur les attaques au couteau en France
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Utilisation des drones dans l'agriculture
- Publiée
- Réponse
- · 294 jours
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Immigration
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur (M)
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Meilleure organisation pénitentiaire et d'exécution des peines
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 210 jours
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Pour une évolution du cadre réglementaire du service public de gestion de l'eau
- Publiée
- Réponse
- · 154 jours
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Pour une meilleure gestion technique des survols de la ville d'Antibes
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 8 jours
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Levée du moratoire relatif à l'utilisation des machines à voter
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 168 jours
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Gestion du stationnement et logements locatifs sociaux
- Publiée
- Réponse
- · 511 jours
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Utilisation des caméras piétons par les entreprises de sécurité privée
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 651 jours
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Profanation et vandalisme des églises : pour des sanctions exemplaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 238 jours
-
Garantir un rejet effectif des demandes d'aide juridictionnelle irrecevables
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 140 jours
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Pour une meilleure information sur les coûts des agences de l'État
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
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Pour un encadrement favorisant le développement de l'année de césure étudiante
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
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Pour une meilleure lutte et reconnaissance du cancer chez les sapeurs-pompiers
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 196 jours
-
Politique d'intégration
- Posée en séance
-
Prothèses étrangères et prothésistes dentaires français
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)