Les votes d'Emmanuel Maurel

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3692 de M. Jean-rené Cazeneuve à l'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3
3. 6 amendements après l'article 3 : 6 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 473 (rect.) de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 1874 de M. Guiraud après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 2628 rectifié de M. Philippe Brun après l'article 3
   4. → adopté L'amendement n° 316 de Mme Delpech et les amendements identiques suivants après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 2552 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   6. → adopté L'amendement n° 871 de Mme Pirès Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. 12 amendements après l'article 3 : 12 pour · 5 adoptés, 7 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 95 de M. Grenon et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 2356 de M. Guiraud après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3
   5. → adopté L'amendement n° 1547 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   6. → adopté L'amendement n° 1545 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 1837 de M. Coquerel après l'article 3
   8. → rejeté L'amendement n° 1794 de Mme Maximi après l'article 3
   9. → rejeté L'amendement n° 1786 de M. Le Coq après l'article 3
   10. → rejeté L'amendement n° 1920 de M. Le Coq après l'article 3
   11. → adopté L'amendement n° 770 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 3
   12. → rejeté L'amendement n° 1978 de M. Coquerel après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. 5 amendements à l'article 3 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2948 de M. de Courson à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 642 de M. Sansu à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 465 de M. Sansu à l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 3387 de M. Vallaud à l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 1764 de Mme Feld à l'article 3
2. → rejeté L'amendement n° 464 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 1762 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 2

Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Scrutins sans dossier rattaché

1. → motion de censure rejetée Motion de censure