Les votes d'Emmanuel Fouquart

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 378 de M. Brugerolles à l'article 9
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 182 de M. Tavel après l'article 8
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 190 de M. Bruneau après l'article 8
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 630 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 8
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 31 de M. Amblard à l'article 8
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 486 de M. Nury après l'article 5
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
8. ✓ Pour
   3 sous-amendements à l'amendement n° 447 : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 885 de M. Amblard à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
   2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 886 de M. Renault à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
   3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 883 de M. Renault à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 568 de M. Armand et l'amendement identique suivant à l'article 5

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'article 8 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
2. ✓ Pour → adopté L'article 6 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
3. ○ Abstention → adopté L'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✕ Contre
   13 amendements à l'article 5 : 13 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 238 de M. Laisney à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 210 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 526 de Mme Laernoes et l'amendement identique suivant à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 236 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Guetté à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 208 de M. Laisney à l'article 5
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 255 de M. Tavel à l'article 5
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 256 de M. Laisney à l'article 5
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 264 de M. Tavel à l'article 5
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 261 rectifé de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 5
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 258 rectifié de Mme Guetté à l'article 5
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 549 de Mme Laernoes à l'article 5
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 546 de Mme Laernoes à l'article 5
2. Diverses
   6 amendements après l'article 4 : 4 contre, 2 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 251 de Mme Trouvé après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 342 de Mme Trouvé après l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 340 de Mme Trouvé après l'article 4
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 672 de Mme Morel après l'article 4
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 360 de M. Fournier après l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 105 de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 4
3. Diverses
   7 amendements à l'article 4 : 4 pour, 3 contre · 4 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 170 de M. Armand à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 325 et l'amendement identique suivant de M. Rolland à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 367 de Mme Ferrari à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 460 rectifié de M. Fugit à l'article 4
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 56 de M. Amblard à l'article 4
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 610 de M. Michoux à l'article 4
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 67 de M. Amblard à l'article 4
4. Diverses
   5 amendements après l'article 3 : 4 pour, 1 contre · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 507 de M. Nury après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 446 de Mme Pic après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 114 rectifié de M. Amblard après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 110 rectifié de M. Amblard après l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 146 de M. Amblard après l'article 3

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 183 de M. Bruneau après l'article 2 bis
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 763 de M. Alfandari à l'amendement n° 183 de M. Bruneau après l'article 2 bis
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 517 de Mme Laernoes à l'article 2 bis
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 477 (rect.) de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article 2

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'article 2 bis de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).