Les votes d'Émilie Bonnivard

Projet de loi de finances pour 2025

1. 12 amendements après l'article 13 : 12 contre · 3 adoptés, 9 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2824 de M. Fournier après l'article 13
   2. → adopté L'amendement n° 3570 de Mme Arrighi après l'article 13
   3. → adopté L'amendement n° 2687 de M. Lenormand et l'amendement identique suivant après l'article 13
   4. → rejeté L'amendement n° 89 de M. Duplessy après l'article 13
   5. → rejeté L'amendement n° 2175 de Mme Dufour et l'amendement identique suivant après l'article 13
   6. → rejeté L'amendement n° 2019 de M. Tavel après l'article 13
   7. → rejeté L'amendement n° 2707 de M. Lucas-Lundy après l'article 13
   8. → rejeté L'amendement n° 2017 de M. Tavel après l'article 13
   9. → rejeté L'amendement n° 1714 de M. Potier après l'article 13
   10. → rejeté L'amendement n° 2506 de M. Tavel après l'article 13
   11. → rejeté L'amendement n° 2016 de M. Tavel après l'article 13
   12. → rejeté L'amendement n° 2455 de M. Amard après l'article 13
2. 12 amendements après l'article 10 : 12 contre · 6 adoptés, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 280 de M. Clavet après l'article 10
   2. → adopté L'amendement n° 2997 de M. William après l'article 10
   3. → rejeté L'amendement n° 918 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   4. → adopté L'amendement n° 1473 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 10
   5. → adopté L'amendement n° 486 de M. Maurel après l'article 10
   6. → adopté L'amendement n° 2249 de M. Laisney après l'article 10
   7. → rejeté L'amendement n° 917 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   8. → rejeté L'amendement n° 915 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   9. → rejeté L'amendement n° 914 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   10. → rejeté L'amendement n° 912 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   11. → adopté L'amendement n° 2268 de M. Caron après l'article 10
   12. → adopté L'amendement n° 545 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 10
3. → adopté L'article 26
4. 5 amendements à l'article 26 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 872 de M. Philippe Brun à l'article 26
   2. → rejeté L'amendement n° 992 de M. Renault à l'article 26
   3. → rejeté L'amendement n° 994 de M. Renault à l'article 26
   4. → rejeté L'amendement n° 997 de M. Renault à l'article 26
   5. → rejeté L'amendement n° 1127 de M. Renault à l'article 26
5. → adopté L'amendement de n° 2520 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants à l'article 15
6. → rejeté L'amendement de suppression n° 817 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 15

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 504 de M. Peu et les amendements identiques suivants après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2025

1. 4 amendements après l'article 3 : 4 contre · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1184 de M. Le Fur après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → adopté L'amendement n° 3635 du Gouvernement après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. → adopté L'amendement n° 853 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 2552 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. 7 amendements après l'article 3 : 7 contre · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1837 de M. Coquerel après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 1794 de Mme Maximi après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 1786 de M. Le Coq après l'article 3
   4. → adopté L'amendement n° 838 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   5. → adopté L'amendement n° 770 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 3
   6. → adopté L'amendement n° 1909 de Mme Le Meur et l'amendement identique suivant après l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 1978 de M. Coquerel après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 755 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants à l'article 3
2. → adopté L'amendement n° 2948 de M. de Courson à l'article 3

Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot