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Députée · DR

Les amendements d'Émilie Bonnivard

En clair

Émilie Bonnivard a déposé 377 amendements en première signataire ; elle a cosigné 2 866 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

140 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi relatif à la protection des enfants

  1. · N° CS988 · Après l'article 10 Irrecevable

  2. · N° CS997 · Après l'article 14 Irrecevable

  3. · N° CS1006 · Après l'article 10 Irrecevable

  4. · N° CS1003 · Après l'article 10 Irrecevable

  5. · N° CS1009 · Après l'article 10 Irrecevable

  6. · N° CS989 · Après l'article 10 Irrecevable

  7. · N° CS982 · Après l'article 11 Irrecevable

  8. · N° CS492 · Après l'article 9 Irrecevable

  9. · N° CS503 · Après l'article 9 Irrecevable

  10. · N° CS485 · Après l'article 9 Irrecevable

  11. · N° CS490 · Après l'article 9 Irrecevable

  12. · N° CS488 · Après l'article 9 Irrecevable

  13. · N° CS494 · Après l'article 9 Irrecevable

  14. · N° CS444 · Article 9 Irrecevable

  15. · N° CS507 · Article 4 Irrecevable

  16. · N° CS434 · Après l'article 8 Irrecevable

  17. · N° CS499 · Après l'article 9 Irrecevable

  18. · N° CS313 · Après l'article 5 Irrecevable

  19. · N° CS281 · Après l'article 6 Irrecevable

  20. · N° CS12 · Après l'article 9 Irrecevable

  21. · N° CS4 · Après l'article 9 Irrecevable

  22. · N° CS5 · Après l'article 9 Irrecevable

  23. · N° CS13 · Après l'article 9 Irrecevable

  24. · N° CS7 · Après l'article 9 Irrecevable

  25. · N° CS2 · Après l'article 9 Irrecevable

  26. · N° CS3 · Après l'article 9 Irrecevable

  27. · N° CS9 · Après l'article 8 Irrecevable

  28. · N° CS8 · Après l'article 8 Irrecevable

  29. · N° CS6 · Après l'article 1er Irrecevable

  30. · N° CS11 · Après l'article 9 Irrecevable

  31. · N° CS10 · Après l'article 9 Irrecevable

  32. · N° CS1 · Avant l'article 1er Irrecevable

  33. · N° CS16 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 579 · Article 14 Irrecevable

  2. · N° 481 · Après l'article 27 Irrecevable

  3. · N° 61 · Après l'article 6 Irrecevable

  4. · N° CE826 · Après l'article 23 Irrecevable

  5. · N° CE787 · Après l'article 13 Irrecevable

  6. · N° CE772 · Après l'article 2 Irrecevable

  7. · N° CE56 · Article 14 Irrecevable

  8. · N° CE55 · Après l'article 6 Irrecevable

  9. · N° CE53 · Article 5 Irrecevable

Pour une montagne vivante et souveraine

  1. · N° 14 · Après l'article 8 Irrecevable

  2. · N° 7 · Après l'article 11 Irrecevable

  3. · N° 15 · Après l'article 9 Irrecevable

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

  1. · N° 154 · Après l'article 8 bis Irrecevable

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance

  1. · N° CD1 · Après l'article 3 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° I-1901 · Après l'article 31 Irrecevable

  2. · N° I-1895 · Après l'article 31 Irrecevable

  3. · N° I-61 · Après l'article 12 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)