Les amendements d'Émilie Bonnivard

En clair

Émilie Bonnivard a déposé 377 amendements en première signataire ; elle a cosigné 2 866 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

140 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° 3174 · Après l'article 8 Irrecevable

  2. · N° 410 · Après l'article 4 Irrecevable

  3. · N° AS97 · Après l'article 15 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-CF14 · Après l'article 77 Irrecevable

  2. · N° I-1272 · Article 7 Irrecevable

  3. · N° I-1271 · Article 7 Irrecevable

  4. · N° I-86 · Après l'article 15 Irrecevable

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

  1. · N° 1340 · Article 46 Irrecevable

  2. · N° 626 · Article 55 Irrecevable

  3. · N° 884 · Après l'article 10 Irrecevable

  4. · N° 1221 · Article 4 Irrecevable

  5. · N° CS455 · Article 55 Irrecevable

Projet de loi relatif à la protection des enfants

  1. · N° 38 · Article 3 Irrecevable

  2. · N° 40 · Après l'article 10 Irrecevable

  3. · N° 122 · Après l'article 16 Irrecevable

  4. · N° 123 · Après l'article 11 Irrecevable

  5. · N° 121 · Après l'article 16 Irrecevable

  6. · N° 120 · Après l'article 16 Irrecevable

  7. · N° 30 · Article 9 Irrecevable

  8. · N° CS1128 · Après l'article 10 Irrecevable

  9. · N° CS1035 · Après l'article 14 Irrecevable

  10. · N° CS1033 · Après l'article 14 Irrecevable

  11. · N° CS1032 · Après l'article 14 Irrecevable

  12. · N° CS1031 · Après l'article 14 Irrecevable

  13. · N° CS1030 · Après l'article 14 Irrecevable

  14. · N° CS1020 · Après l'article 14 Irrecevable

  15. · N° CS1021 · Après l'article 11 Irrecevable

  16. · N° CS1036 · Après l'article 13 Irrecevable

  17. · N° CS1027 · Après l'article 11 Irrecevable

  18. · N° CS1019 · Après l'article 14 Irrecevable

  19. · N° CS1017 · Après l'article 14 Irrecevable

  20. · N° CS998 · Après l'article 14 Irrecevable

  21. · N° CS996 · Après l'article 14 Irrecevable

  22. · N° CS995 · Après l'article 14 Irrecevable

  23. · N° CS984 · Après l'article 14 Irrecevable

  24. · N° CS1001 · Après l'article 12 Irrecevable

  25. · N° CS999 · Après l'article 12 Irrecevable

  26. · N° CS983 · Après l'article 12 Irrecevable

  27. · N° CS981 · Après l'article 11 Irrecevable

  28. · N° CS985 · Après l'article 11 Irrecevable

  29. · N° CS1000 · Après l'article 11 Irrecevable

  30. · N° CS1018 · Après l'article 13 Irrecevable

  31. · N° CS1010 · Après l'article 10 Irrecevable

  32. · N° CS1007 · Après l'article 10 Irrecevable

  33. · N° CS1004 · Après l'article 10 Irrecevable

  34. · N° CS991 · Après l'article 10 Irrecevable

  35. · N° CS986 · Après l'article 10 Irrecevable

  36. · N° CS1015 · Après l'article 10 Irrecevable

  37. · N° CS987 · Après l'article 10 Irrecevable

  38. · N° CS1008 · Après l'article 10 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)