Les votes d'Élisabeth de Maistre

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté L'article 2
2. Diverses
   20 amendements à l'article 2 : 14 pour, 6 contre · 1 adopté, 19 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Vidal à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 14 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2232 de Mme Erodi à l'article 2
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2650 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 382 de Mme Godard à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 13 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Juvin à l'article 2
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1254 de M. Bentz à l'article 2
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1251 de M. Bentz à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 590 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1888 de Mme Simonnet à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Simonnet à l'article 2
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1883 de Mme Simonnet à l'article 2
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1252 de M.Bentz à l'article 2
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 835 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2
   20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   7 amendements à l'article 15 : 6 pour, 1 contre · 2 adoptés, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Dogor-Such à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 230 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 15
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 155 de M. Hetzel à l'article 15
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15
2. ✓ Pour → adopté L'article 14
3. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 14 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 508 de M. Dufosset à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 444 de Mme Vidal à l'article 14
4. ✓ Pour → adopté L'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 12
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12
7. ✕ Contre → adopté L'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 133 de Mme Perrine Goulet après l'article 1er A

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'article 7 bis
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 87 de M. Bazin à l'article 7 bis
3. ✓ Pour → adopté L'article 7
4. Diverses
   6 amendements à l'article 7 : 5 pour, 1 contre · 2 adoptés, 4 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 571 de Mme Loir à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Loir à l'article 7
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 587 de Mme Loir à l'article 7
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 576 de Mme Loir à l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 562 de Mme Simonnet à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 570 de Mme Loir à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »