Les questions de Danielle Brulebois
En clair
73 questions correspondent à ces filtres : 73 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 39 questions écrites sur 73 (53 %), en 105 jours en médiane.
- Questions écrites
- 73dont 39 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 105 jourssur 39 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 31sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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73 questions · les dernières publiées d'abord
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AOC Bois du Jura
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
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Conditions d'exercice des orthophonistes
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Impossibilité de retirer une offre de rachat dans une liquidation judiciaire
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 70 jours
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Gratuité de la facturation électronique généralisée
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
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Surpoids des camions benne
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 539 jours
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Crédit d'impôt haute valeur environnementale - HVE
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
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Conditions de prise en charge des repas des salariés de chantier
- Publiée
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Autosuffisance en médicaments dérivés du plasma et moyens donnés à l'EFS
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Régulation de la protection juridique des majeurs
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 385 jours
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Situation des professionnels de santé membres de l'association Asalée
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 140 jours
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Situation des infirmiers libéraux
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 203 jours
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Difficultés des pharmaciens d'officine
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Revalorisation salariale des infirmières scolaires de l'enseignement agricole
- Publiée
- Réponse
- · 133 jours
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Baisse de l'aide au chauffage au bois dans le barème de l'aide MaPrimeRenov
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 77 jours
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Mise en œuvre de la REP PMCB pour la filière bois
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
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Défaillance du moteur 1.2 PureTech
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 105 jours
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Pratique de l'éducation physique et sportive lors du temps scolaire
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 182 jours
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Formation des pédicures podologues
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 105 jours
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Transfert de dossiers entre MSA et CAF
- Publiée
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Protection sociale complémentaire de la fonction publique territoriale
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
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Expérimentation de tirs territorialisés dans le Jura - Prédation lupine
- Publiée
- Réponse
- · 140 jours
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Défaillance du moteur 1.2 PureTech du groupe Stellantis
- Publiée
- Ministère
- Industrie
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Prédation lupine en Petite Montagne
- Publiée
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)