Les votes de Clémence Guetté

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 783 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 9
2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 2352 du Gouvernement après l'article 9
3. → adopté Président de séance Le sous-amendement n° 2384 de Mme Bannier et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2352 du Gouvernement après l'article 9
4. → adopté Président de séance L'amendement n° 198 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 9

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté Président de séance L'amendement de suppression n° 828 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 6
2. → adopté Président de séance L'amendement de suppression n° 73 de M. Renault et les amendements identiques suivants à l'article 4
3. 13 amendements après l'article 3 : 13 non-votants · 2 adoptés, 11 rejetés

   1. → adopté Président de séance L'amendement n° 3500 de Mme Olivia Grégoire après l'article 3
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 3407 de M. Dufau après l'article 3
   3. → adopté Président de séance L'amendement n° 690 de Mme Le Hénanff et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. → rejeté Président de séance L'amendement n° 3597 de M. Mattei après l'article 3
   5. → rejeté Président de séance L'amendement n° 2623 de M. Philippe Brun après l'article 3
   6. → rejeté Président de séance L'amendement n° 835 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   7. → rejeté Président de séance L'amendement n° 865 de Mme Sas après l'article 3
   8. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1639 de Mme Karamanli après l'article 3
   9. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1964 de Mme Maximi après l'article 3
   10. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1976 de M. Coquerel après l'article 3
   11. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1967 de M. Le Coq après l'article 3
   12. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1933 de M. Tavel après l'article 3
   13. → rejeté Président de séance L'amendement n° 745 de Mme Sas et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. 3 amendements après l'article 3 : 3 non-votants · tous rejetés

   1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 473 (rect.) de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1874 de M. Guiraud après l'article 3
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 2628 rectifié de M. Philippe Brun après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. 12 amendements après l'article 3 : 12 non-votants · 4 adoptés, 8 rejetés

   1. → adopté Président de séance L'amendement n° 95 de M. Grenon et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 845 de M. Sabatou après l'article 3
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 2356 de M. Guiraud après l'article 3
   4. → adopté Président de séance L'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3
   5. → rejeté Président de séance L'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3
   6. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1308 de M. Leseul après l'article 3
   7. → adopté Président de séance L'amendement n° 1873 de M. Laussucq après l'article 3
   8. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1777 de M. Le Coq après l'article 3
   9. → rejeté Président de séance L'amendement n° 2448 de M. Bex après l'article 3
   10. → rejeté Président de séance L'amendement n° 3209 de M. Bouloux après l'article 3
   11. → adopté Président de séance L'amendement n° 2049 de Mme Chatelain après l'article 3
   12. → rejeté Président de séance L'amendement n° 2050 de Mme Chatelain après l'article 3

Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023

1. → adoptée Président de séance La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot