Les votes de Clémence Guetté

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   4 amendements à l'article 21 : 3 pour, 1 non-votant · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 348 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 21
   2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 730 de Mme Lemoine à l'article 21
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 273 de M. Lachaud à l'article 21
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 271 de M. Saintoul et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 21
2. ✕ Contre → adopté L'article 20

Pour une montagne vivante et souveraine

1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 137 de Mme Pochon à l'article 11
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 56 de M. Brugerolles après l'article 9
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 55 de M. Brugerolles après l'article 9
5. ✕ Contre → adopté L'article 9
6. Diverses
   5 amendements à l'article 9 : 2 pour, 2 non-votants, 1 abstention · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 143 de Mme Pochon à l'article 9
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 73 de Mme Rossi à l'article 9
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 95 de Mme Ferrer à l'article 9
   4. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 3 de Mme Riotton à l'article 9
   5. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 28 de Mme Dalloz à l'article 9
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 93 de Mme Ferrer après l'article 8
8. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 8

Voir les 33 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 144 de Mme Pochon après l'article 7 bis
2. ✕ Contre → adopté L'article 7 bis
3. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 7 bis : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 91 de Mme Ferrer à l'article 7 bis
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 148 de Mme Pochon à l'article 7 bis
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 89 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 7 bis
4. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 7
5. ✓ Pour
   4 amendements à l'article 7 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 75 de M. Fégné à l'article 7
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Ferrer à l'article 7
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 156 de Mme Pochon à l'article 7
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 87 de Mme Ferrer à l'article 7
6. ✕ Contre → adopté L'article 6 bis
7. Diverses
   3 amendements à l'article 6 bis : 2 pour, 1 non-votant · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 82 de Mme Ferrer à l'article 6 bis
   2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 163 du Gouvernement à l'article 6 bis
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 135 de Mme Pochon de suppression de l'article 6 bis
8. ✓ Pour
   5 amendements après l'article 6 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 158 (rect.) de M. Ceccoli après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 84 de M. Coulomme après l'article 6
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 130 de Mme Pochon après l'article 6
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 131 de Mme Pochon après l'article 6
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 83 de M. Coulomme après l'article 6
9. ✕ Contre → adopté L'article 6
10. Diverses
    9 amendements à l'article 6 : 6 pour, 3 contre · 2 adoptés, 7 rejetés

    1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 134 de Mme Pochon à l'article 6
    2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 72 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 6
    3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 123 de Mme Pantel à l'article 6
    4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 172 du Gouvernement à l'article 6
    5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 40 de M.Jean-Pierre Vigier à l'article 6
    6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de M. Descoeur à l'article 6
    7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 76 de M. Fégné à l'article 6
    8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 81 de Mme Ferrer à l'article 6
    9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 71 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
11. ✕ Contre → adopté L'article 5
12. Diverses
    3 amendements à l'article 5 : 2 pour, 1 non-votant · 1 adopté, 2 rejetés

    1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 129 (rect.) de Mme Pochon à l'article 5
    2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 70 (rect.) de Mme Ferrer à l'article 5
    3. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 25 de M. Jolly à l'article 5