Les votes de Claudia Rouaux

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   5 amendements après l'article 13 : 3 pour, 2 abstentions · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1807 de M. Arnaud Bonnet après l'article 13
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1324 de M. Thiébaut et l'amendement identique suivant après l'article 13
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 733 de M. Allisio après l'article 13
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 967 de M. Allisio après l'article 13
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2358 de M. Coquerel après l'article 13

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2210 de Mme Bergé après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2159 de Mme Rist après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 230 de M. Guedj après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2233 du Gouvernement après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2179 de Mme Gérard après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1728 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1725 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1812 de M. Bentz après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'article 18
2. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 17 : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2292 de Mme Josso après l'article 17
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2439 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 17
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2437 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 17

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 18 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 16
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1855 de M. Davi après l'article 15
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1829 de M. Davi après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2283 de M. Bex après l'article 7
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1250 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 7
3. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 3700 du Gouvernement à l'amendement n° 1048 de Mme Louwagie après l'article 7
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 562 de M. Ray et les amendements identiques suivants après l'article 7
5. ✕ Contre → rejeté L'article 40
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1012 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 40
7. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 828 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 6
8. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 73 de M. Renault et les amendements identiques suivants à l'article 4

Voir les 14 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   14 amendements après l'article 3 : 11 pour, 3 contre · 2 adoptés, 12 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3265 de Mme Arrighi après l'article 3
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3500 de Mme Olivia Grégoire après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3407 de M. Dufau après l'article 3
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 690 de Mme Le Hénanff et l'amendement identique suivant après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3597 de M. Mattei après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1855 de M. Guiraud après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2623 de M. Philippe Brun après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 835 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 865 de Mme Sas après l'article 3
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1964 de Mme Maximi après l'article 3
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1976 de M. Coquerel après l'article 3
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1967 de M. Le Coq après l'article 3
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1933 de M. Tavel après l'article 3
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 745 de Mme Sas et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour
   5 amendements après l'article 3 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1308 de M. Leseul après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1873 de M. Laussucq après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2448 de M. Bex après l'article 3