Les votes de Claudia Rouaux

Fin de vie

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 2 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 495 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 290 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2000 de M. Trébuchet à l'article 2

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 72 de Mme Dombre Coste de suppression de l'article 20 ter
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 679 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 20
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 19
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 655 de M. Clouet à l'article 19
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 117 de M. Bazin de suppression de l'article 17
6. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 16 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 693 de Mme Leboucher à l'article 16
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 69 de Mme Dombre Coste à l'article 16
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 322 de Mme Corneloup à l'article 16
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 15
8. Diverses
   3 amendements à l'article 15 : 2 contre, 1 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 419 de Mme Dogor-Such à l'article 15
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15

Voir les 20 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 508 de M. Dufosset à l'article 14
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 444 de Mme Vidal à l'article 14
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 13
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 511 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 12
5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 12
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
9. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11
10. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 10
11. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
12. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
13. Diverses
    8 amendements à l'article 10 : 5 contre, 3 pour · 3 adoptés, 5 rejetés

    1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10
    2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
    3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10
    4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 398 de M. Lauzzana et l'amendement identique suivant à l'article 10
    5. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 148 de M. Hetzel à l'article 10
    6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10
    7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10
    8. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 674 rectifié de M. Gernigon à l'article 10

Lutter contre la mortalité infantile

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 3
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 37 de M. Maudet à l'article 3
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 35 (rect.) de M. Maudet à l'article 2
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. Diverses
   5 amendements après l'article 4 : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 48 de M. Vos après l'article 4