Ancien député

Les amendements de Christophe Plassard

En clair

Christophe Plassard a déposé 135 amendements en premier signataire ; il a cosigné 678 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

135 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-3891 · Avant l'article 60

    « Cet amendement vise à analyser le comportement des entreprises dont l'État est actionnaire dans le dans le cadre du passage à une « économie de guerre » initié par le Président de la République en juin 2022. »

  2. · N° II-3667 · Après l'article 59

    « Le présent amendement vise à permettre au rapporteur spécial de présenter ses derniers travaux sur les difficultés de financement des petites et moyennes entreprises du secteur de la défense et sur les moyens d'y remédier, en lien… »

  3. · N° II-1932 · Article 42

    « Cet amendement vise à abonder des fonds vers le programme 159 « Expertise, information géographique et météorologie », notamment vers le Centre d'études et d'expertises pour les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement… »

  4. · N° II-CF3004 · Après l'article 59 Adopté

    « Cet amendement vise à analyser le comportement des entreprises dont l'État est actionnaire dans le dans le cadre du passage à une « économie de guerre » initié par le Président de la République en juin 2022. »

  5. · N° II-CF3005 · Après l'article 59 Rejeté

    « Le présent amendement vise à permettre au rapporteur spécial de présenter ses derniers travaux sur les difficultés de financement des petites et moyennes entreprises du secteur de la défense et sur les moyens d'y remédier, en lien… »

  6. · N° II-328 · Article 42

    « Cet amendement vise à abonder le programme "Paysages, eau et biodiversité" de 80 millions d'euros supplémentaires afin de les flécher en soutien au Pacte en faveur de la haie. »

  7. · N° I-2163 · Après l'article 13 Non soutenu

    « Le présent amendement propose la prolongation jusqu’au 31 décembre 2027, du dispositif de suramortissement fiscal existant depuis 2019 et qui prend fin le 31 décembre 2024. »

  8. · N° I-2161 · Après l'article 3 Non soutenu

    « Amendement de repli »

  9. · N° I-2160 · Après l'article 3 Non soutenu

    « Amendement de repli »

  10. · N° I-2159 · Après l'article 3 Non soutenu

    « Amendement de repli »

  11. · N° I-2158 · Après l'article 3 Non soutenu

    « Amendement de repli »

  12. · N° I-2157 · Après l'article 3 Non soutenu

    « Amendement de repli »

  13. · N° I-2156 · Après l'article 3 Non soutenu

    « Amendement de repli. »

  14. · N° I-2155 · Après l'article 3 Non soutenu

    « Le présent amendement vise à réformer les droits de donation et de succession, afin de favoriser la mobilité d'un patrimoine souvent immobilisé entre les générations en permettant aux personnes âgées, qui vivent de plus en plus longtemps… »

  15. · N° I-2154 · Après l'article 3 Non soutenu

    « Amendement de repli »

  16. · N° I-2153 · Après l'article 3 Non soutenu

    « Amendement de repli. »

  17. · N° I-2152 · Après l'article 3 Non soutenu

    « Amendement de repli. »

  18. · N° I-2151 · Après l'article 3 Non soutenu

    « Le présent amendement vise à reprendre la proposition d’Emmanuel Macron pendant la campagne présidentielle de 2022 de réformer les droits de donation et de succession, afin de favoriser la mobilité du patrimoine entre les générations. »

  19. · N° I-2150 · Après l'article 3 Non soutenu

    « Le présent amendement vise à reprendre la proposition d’Emmanuel Macron pendant la campagne présidentielle de 2022 de réformer les droits de donation et de succession, afin de favoriser la mobilité du patrimoine entre les générations. »

  20. · N° I-2162 · Après l'article 3 Non soutenu

    « Le présent article vise à rétablir des conditions de concurrence équitables entre les entreprises françaises et les entreprises des principaux pays fluviaux européens en modifiant le dispositif actuel d’exonération de plus-value de… »

  21. · N° I-CF435 · Après l'article 3 Rejeté

    « Amendement de repli »

  22. · N° I-CF434 · Après l'article 3 Rejeté

    « Amendement de repli »

  23. · N° I-CF433 · Après l'article 3 Rejeté

    « Amendement de repli »

  24. · N° I-CF432 · Après l'article 3 Rejeté

    « Amendement de repli »

  25. · N° I-CF431 · Après l'article 3 Rejeté

    « Amendement de repli »

  26. · N° I-CF430 · Après l'article 3 Rejeté

    « Amendement de repli. »

  27. · N° I-CF429 · Après l'article 3 Rejeté

    « Le présent amendement vise à reprendre la proposition d’Emmanuel Macron pendant la campagne présidentielle de 2022 de réformer les droits de donation et de succession, afin de favoriser la mobilité du patrimoine entre les générations. »

  28. · N° I-CF428 · Après l'article 3 Rejeté

    « Amendement de repli. »

  29. · N° I-CF427 · Après l'article 3 Rejeté

    « Amendement de repli. »

  30. · N° I-CF426 · Après l'article 3 Rejeté

    « Amendement de repli. »

  31. · N° I-CF425 · Après l'article 3 Rejeté

    « Amendement de repli. »

  32. · N° I-CF424 · Après l'article 3 Rejeté

    « Le présent amendement vise à reprendre la proposition d’Emmanuel Macron pendant la campagne présidentielle de 2022 de réformer les droits de donation et de succession, afin de favoriser la mobilité du patrimoine entre les générations. »

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

  1. · N° CF81 · Article 4 Retiré

    « Cet amendement propose de diminuer le montant des annulations de crédits sur le programme 146 Équipement des forces, en les abaissant de 125 550 812 euros en autorisations d'engagement et en crédits de paiement. »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 326 · Après l'article 7 Rejeté

    « Amendement de repli. »

  2. · N° 325 · Après l'article 7 Rejeté

    « Cet amendement propose d’épargner les retraites modestes du paiement de la CSG. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)