Les amendements de Céline Hervieu

En clair

Céline Hervieu a déposé 426 amendements en première signataire ; elle a cosigné 6 302 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

426 amendements · les derniers déposés d'abord

Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle

  1. · N° AC319 · Article 3 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »

  2. · N° AC318 · Article 3 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »

  3. · N° AC317 · Article 3 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »

  4. · N° AC316 · Article 3 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »

  5. · N° AC315 · Article 3 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »

  6. · N° AC314 · Article 3 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »

  7. · N° AC214 · Article 12 Retiré

    « Par cet amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés, souhaitent s'opposer à la proposition de loi Lafon et aux dangers que comporte son examen aujourd'hui. »

  8. · N° AC639 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  9. · N° AC638 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  10. · N° AC637 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  11. · N° AC636 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  12. · N° AC635 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  13. · N° AC634 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  14. · N° AC633 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  15. · N° AC632 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  16. · N° AC631 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  17. · N° AC630 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  18. · N° AC625 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  19. · N° AC629 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  20. · N° AC628 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  21. · N° AC624 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  22. · N° AC623 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  23. · N° AC294 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement vise à changer le nom de la société. »

  24. · N° AC293 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement vise à changer le nom de la société. »

  25. · N° AC292 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement vise à changer le nom de la société. »

  26. · N° AC291 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement vise à changer le nom de la société. »

  27. · N° AC290 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement vise à changer le nom de la société. »

  28. · N° AC289 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement vise à changer le nom de la société. »

  29. · N° AC288 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement vise à changer le nom de la société. »

  30. · N° AC287 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement vise à changer le nom de la société. »

  31. · N° AC286 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement vise à changer le nom de la société. »

  32. · N° AC285 · Article 1er Rejeté

    « Cet amendement vise à changer le nom de la société. »

  33. · N° AC211 · Article 11 bis A Retiré

    « Par cet amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés, souhaitent s'opposer à la proposition de loi Lafon et aux dangers que comporte son examen aujourd'hui. »

  34. · N° AC219 · Article 15 Retiré

    « Par cet amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés, souhaitent s'opposer à la proposition de loi Lafon et aux dangers que comporte son examen aujourd'hui. »

  35. · N° AC619 · Article 1er Irrecevable

  36. · N° AC306 · Article 2 Irrecevable

  37. · N° AC374 · Article 7 Irrecevable

  38. · N° AC654 · Article 2 Irrecevable

  39. · N° AC653 · Article 2 Irrecevable

  40. · N° AC652 · Article 2 Irrecevable

  41. · N° AC651 · Article 2 Irrecevable

  42. · N° AC650 · Article 2 Irrecevable

  43. · N° AC649 · Article 2 Irrecevable

  44. · N° AC648 · Article 2 Irrecevable

  45. · N° AC647 · Article 2 Irrecevable

  46. · N° AC646 · Article 2 Irrecevable

  47. · N° AC645 · Article 2 Irrecevable

  48. · N° AC644 · Article 2 Irrecevable

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

  1. · N° CL57 · Article 2 Rejeté

    « Cet amendement vise, en cohérence avec notre amendement de suppression à l’article 1er, à supprimer cet article 2 qui procède aux modifications des tableaux annexes au code électoral afin de tenir compte de l’organisation de scrutins… »

  2. · N° CL55 · Article 1er Tombé

    « Le présent amendement vise à exclure les communes de Lyon et de Paris du périmètre de la réforme proposée. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)