Les amendements de Céline Hervieu

En clair

Céline Hervieu a déposé 426 amendements en première signataire ; elle a cosigné 6 302 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

426 amendements · les derniers déposés d'abord

Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle

  1. · N° AC1375 · Article 3 Retiré

    « Cet amendement tend à augmenter le nombre de personnes dans le conseil d’administration de la société France Médias. »

  2. · N° AC1374 · Article 3 Retiré

    « Cet amendement tend à augmenter le nombre de personnes dans le conseil d’administration de la société France Médias. »

  3. · N° AC1373 · Article 3 Retiré

    « Cet amendement tend à augmenter le nombre de personnes dans le conseil d’administration de la société France Médias. »

  4. · N° AC1372 · Article 3 Rejeté

    « Cet amendement tend à augmenter le nombre de personnes dans le conseil d’administration de la société France Médias. »

  5. · N° AC1371 · Article 3 Rejeté

    « Cet amendement tend à augmenter le nombre de personnes dans le conseil d’administration de la société France Médias. »

  6. · N° AC1370 · Article 3 Rejeté

    « Cet amendement tend à réduire la présence de l’Etat au sein du conseil d’administration de la holding France Médias. »

  7. · N° AC1369 · Article 3 Rejeté

    « Cet amendement tend à réduire la présence de l’Etat au sein du conseil d’administration de la holding France Médias. »

  8. · N° AC1368 · Article 3 Rejeté

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article de la proposition de loi. »

  9. · N° AC1367 · Article 3 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article de la proposition de loi. »

  10. · N° AC1366 · Article 3 Rejeté

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article de la proposition de loi. »

  11. · N° AC1365 · Article 3 Non soutenu

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article de la proposition de loi. »

  12. · N° AC1364 · Article 3 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article de la proposition de loi. »

  13. · N° AC1363 · Article 3 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article de la proposition de loi. »

  14. · N° AC1362 · Article 3 Non soutenu

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article de la proposition de loi. »

  15. · N° AC1361 · Article 3 Non soutenu

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article de la proposition de loi. »

  16. · N° AC1359 · Article 3 Rejeté

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article de la proposition de loi. »

  17. · N° AC1358 · Article 3 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article de la proposition de loi. »

  18. · N° AC1357 · Article 3 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article de la proposition de loi. »

  19. · N° AC1356 · Article 3 Rejeté

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article de la proposition de loi. »

  20. · N° AC1355 · Article 3 Rejeté

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article de la proposition de loi. »

  21. · N° AC1354 · Article 3 Retiré

    « Cet amendement permet de s’assurer de la représentation paritaire des parlementaires au sein du conseil d’administration de la holding France Médias. »

  22. · N° AC1353 · Article 3 Rejeté

    « Cet amendement tend à réduire la présence de l’État au sein du conseil d’administration de la holding France Médias. »

  23. · N° AC1352 · Article 3 Rejeté

    « Cet amendement tend à réduire la présence de l’Etat au sein du conseil d’administration de la holding France Médias. »

  24. · N° AC1349 · Article 3 Rejeté

    « Cet amendement tend à renforcer la représentation de nos parlementaires au conseil d’administration de la holding France Médias. »

  25. · N° AC1348 · Article 3 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la représentation de nos parlementaires au conseil d’administration de la holding France Médias. »

  26. · N° AC1347 · Article 3 Rejeté

    « Cet amendement tend à renforcer la représentation de nos parlementaires au conseil d’administration de la holding France Médias. »

  27. · N° AC1346 · Article 3 Rejeté

    « Cet amendement tend à renforcer la représentation de nos parlementaires au conseil d’administration de la holding France Médias. »

  28. · N° AC1345 · Article 3 Rejeté

    « Cet amendement tend à renforcer la représentation de nos parlementaires au conseil d’administration de la holding France Médias. »

  29. · N° AC1344 · Article 3 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la représentation de nos parlementaires au conseil d’administration de la holding France Médias. »

  30. · N° AC1343 · Article 3 Rejeté

    « Cet amendement tend à renforcer la représentation de nos parlementaires au conseil d’administration de la holding France Médias. »

  31. · N° AC1342 · Article 3 Rejeté

    « Cet amendement tend à renforcer la représentation de nos parlementaires au conseil d’administration de la holding France Médias. »

  32. · N° AC1387 · Article 3 Rejeté

    « Cet amendement tend à augmenter le nombre de personnes dans le conseil d’administration de la société France Médias. »

  33. · N° AC1386 · Article 3 Retiré

    « Cet amendement tend à augmenter le nombre de personnes dans le conseil d’administration de la société France Médias. »

  34. · N° AC1350 · Article 3 Retiré

    « Cet amendement tend à réduire la présence de l’Etat au sein du conseil d’administration de la holding France Médias. »

  35. · N° AC1351 · Article 3 Retiré

    « Cet amendement tend à réduire la présence de l’Etat au sein du conseil d’administration de la holding France Médias. »

  36. · N° AC719 · Après l'article 15 Retiré

    « Il s’agit d’un amendement pour demander au Gouvernement la réalisation d’un rapport sur les conditions de nomination du directeur de l’Institut national de l’audiovisuel. »

  37. · N° AC718 · Après l'article 15 Retiré

    « Il s’agit d’un amendement pour demander au Gouvernement la réalisation d’un rapport sur les conditions de nomination du directeur de l’Institut national de l’audiovisuel. »

  38. · N° AC717 · Après l'article 15 Retiré

    « Il s’agit d’un amendement pour demander au Gouvernement la réalisation d’un rapport sur les conditions de nomination du directeur de l’Institut national de l’audiovisuel. »

  39. · N° AC716 · Après l'article 15 Retiré

    « Il s’agit d’un amendement pour demander au Gouvernement la réalisation d’un rapport sur les conditions de nomination du directeur de l’Institut national de l’audiovisuel. »

  40. · N° AC715 · Après l'article 15 Retiré

    « Il s’agit d’un amendement pour demander au Gouvernement la réalisation d’un rapport sur les conditions de nomination du directeur de l’Institut national de l’audiovisuel. »

  41. · N° AC714 · Après l'article 15 Retiré

    « Il s’agit d’un amendement pour demander au Gouvernement la réalisation d’un rapport sur les conditions de nomination du directeur de l’Institut national de l’audiovisuel. »

  42. · N° AC713 · Après l'article 15 Retiré

    « Il s’agit d’un amendement pour demander au Gouvernement la réalisation d’un rapport sur les conditions de nomination du directeur de l’Institut national de l’audiovisuel. »

  43. · N° AC712 · Après l'article 15 Retiré

    « Il s’agit d’un amendement pour demander au Gouvernement la réalisation d’un rapport sur les conditions de nomination du directeur de l’Institut national de l’audiovisuel. »

  44. · N° AC711 · Après l'article 15 Retiré

    « Il s’agit d’un amendement pour demander au Gouvernement la réalisation d’un rapport sur les conditions de nomination du directeur de l’Institut national de l’audiovisuel. »

  45. · N° AC710 · Après l'article 15 Retiré

    « Il s’agit d’un amendement pour demander au Gouvernement la réalisation d’un rapport sur les conditions de nomination du directeur de l’Institut national de l’audiovisuel. »

  46. · N° AC709 · Après l'article 15 Retiré

    « Il s’agit d’un amendement pour demander au Gouvernement la réalisation d’un rapport sur les conditions de nomination du directeur de l’Institut national de l’audiovisuel. »

  47. · N° AC708 · Après l'article 15 Retiré

    « Il s’agit d’un amendement pour demander au Gouvernement la réalisation d’un rapport sur les conditions de nomination du directeur de l’Institut national de l’audiovisuel. »

  48. · N° AC707 · Après l'article 15 Rejeté

    « Il s’agit d’un amendement pour demander au Gouvernement la réalisation d’un rapport sur les conditions de nomination du directeur de l’Institut national de l’audiovisuel. »

  49. · N° AC706 · Après l'article 15 Retiré

    « Il s’agit d’un amendement pour demander au Gouvernement la réalisation d’un rapport sur les conditions de nomination du directeur de France Médias Monde. »

  50. · N° AC705 · Après l'article 15 Retiré

    « Il s’agit d’un amendement pour demander au Gouvernement la réalisation d’un rapport sur les conditions de nomination du directeur de France Médias Monde. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)