Les amendements de Carlos Martens Bilongo

En clair

Carlos Martens Bilongo a déposé 164 amendements en premier signataire ; il a cosigné 21 241 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

8 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-CF1223 · Article 58 Retiré

    « Cet amendement du groupe LFI vise à financer l’innovation sociale, qui est trop absente des programmes d'investissements publics et d'innovation, notamment de France 2030. »

  2. · N° I-1369 · Article 18 Retiré

    « Par cet amendement, les députés insoumis prévoient la suppression de la nouvelle niche fiscale proposée à cet article. »

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

  1. · N° 12 · Article 15 bis Retiré

    « Par cet amendement, les députés LFI souhaitent rétablir la version de l'article 15bis tel qu'issue de l'Assemblée nationale après la première lecture. »

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° II-CE19 · Article 49 Retiré

    « Cet amendement du groupe LFI vise à augmenter les moyens du Dispositif Local d'Accompagnement (DLA). »

  2. · N° II-CE17 · Article 49 Retiré

    « Cet amendement du groupe LFI vise à maintenir les crédits de l’Économie Sociale et Solidaire (ESS) au niveau de ceux de 2025. »

Contre les fraudes aux moyens de paiement scripturaux

  1. · N° 19 · Après l'article 1er Retiré

    « Cet amendement des députés du groupe LFI-NFP proposent de renforcer le principe de mise en place de ce fichier, en renforçant la responsabilité des banques et prestataires de paiement dans le cas où elles effectueraient un virement vers… »

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF1931 · Article 42 Retiré

    « Par cet amendement, nous proposons de mettre en place un plan national d’urgence pour la construction et la rénovation des équipements sportifs (stades, piscines et gymnases notamment), en partenariat avec les collectivités territoriales… »

  2. · N° II-AC379 · Article 42 Retiré

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)