Les votes de Boris Tavernier

Fin de vie

1. Diverses
   19 amendements à l'article 4 : 16 contre, 3 pour · 2 adoptés, 17 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 136 rectifié de Mme Dubré-Chirat à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1918 de Mme Simonnet à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1452 de M. Potier et l'amendement identique suivant à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1268 de M. Bentz à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Bentz à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1324 de M. Verny à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1454 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 209 de Mme Lorho et les amendements identiques suivants à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2471 de Mme Ranc à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1031 de M. Verny à l'article 4
   11. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1455 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1052 de M. Ménagé à l'article 4
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 87 de M. Isaac-Sibille et les amendements identiques suivants à l'article 4
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 137 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 96 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 4
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M.Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 133 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1606 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 4
   19. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2676 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 4
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2696 de M. Isaac-Sibille à l'amendement n° 2676 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant à l'article 4
3. ✕ Contre
   11 amendements à l'article 4 : 11 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 21 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 131 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1319 de M. Verny et l'amendement identique suivant à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 208 de Mme Lorho à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2398 de M. Bernhardt à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 20 de M. Hetzel et l'amemdement identique suivant à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de M. Hetzel à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1333 de M. Verny à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 490 de M. Isaac-Sibille et les amendements identiques suivants à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1265 de M. Bentz à l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1263 de M. Bentz à l'article 4

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 4

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 43 de Henriet de suppression de l'article 7
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 42 de Henriet de suppression de l'article 6
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 41 de Henriet de suppression de l'article 5
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Yadan après l'article 4
6. ✓ Pour → adopté L'article 4
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Yadan après l'article 3 bis
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Yadan après l'article 3 bis

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
2. Diverses
   6 sous-amendements à l'amendement n° 46 : 5 pour, 1 contre · 3 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 74 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 77 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 42 de M. Boyard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 85 rectifié de Mme Yadan à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 96 du Gouvernement et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   6. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 92 de M. Portier à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »