Les votes de Bertrand Bouyx

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 1468 de Mme Firmin le Bodo à l'article 11
2. → adopté L'article 10
3. → adopté L'amendement n° 1788 de M. Delautrette à l'article 9
4. → adopté L'amendement n° 556 de Mme Vidal à l'article 9
5. → adopté L'article 8

Fin de vie

1. → adopté L'article 7
2. → adopté L'amendement n° 746 de Mme Runel à l'article 7
3. → adopté L'amendement n° 2652 rectifié du Gouvernement à l'article 7
4. → adopté L'article 6

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 1618 de M. Bazin à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → adopté L'article 3
2. → adopté L'article 2
3. → adopté L'amendement n° 2650 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2

Fin de vie

1. → adopté L'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement n° 72 de Mme Dombre Coste de suppression de l'article 20 ter
2. → adopté L'amendement n° 679 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 20
3. → adopté L'article 19
4. → adopté L'article 17
5. → rejeté L'amendement n° 117 de M. Bazin de suppression de l'article 17
6. → adopté L'article 15
7. 3 amendements à l'article 15 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15
8. → adopté L'article 14

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 444 de Mme Vidal à l'article 14
2. → adopté L'article 13
3. → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12
4. → adopté L'article 10

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4
3. → adopté L'amendement n° 59 de Mme Lebec après l'article 4
4. → adopté L'article 4
5. 3 amendements après l'article 3 : 3 pour · tous adoptés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 12 de M. Grégoire après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté L'amendement n° 16 de M. Jolivet après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 7 de M. Woerth après l'article 3
6. → adopté L'article 3
7. → adopté L'amendement n° 29 de M. Peu à l'article 3
8. 4 amendements après l'article 2 : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 101 de M. Huyghe après l'article 2
   2. → adopté L'amendement n° 98 de M. Huyghe après l'article 2
   3. → adopté L'amendement n° 19 de M. Jolivet après l'article 2
   4. → adopté L'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté Le sous-amendement n° 153 de M. Pribetich à l'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
2. → adopté L'article 2
3. → adopté L'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
4. → adopté L'amendement n° 85 de M. Pribetich à l'article 2
5. → adopté L'amendement n° 40 de Mme Marsaud à l'article premier
6. → adopté L'amendement n° 55 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article premier
7. → rejeté L'amendement n° 133 de Mme Perrine Goulet après l'article 1er A

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 208 de M. Hetzel à l'article 8 ter
2. → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis