Les votes de Benoît Blanchard

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. Diverses
   3 amendements à l'article 3 : 2 contre, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 255 de M. Courbon à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 192 de M. Piquemal à l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 165 de M. Belhaddad et l'amendement identique suivant à l'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 365 du Gouvernement à l'article 2 ter
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 97 de M. Duparay à l'article 2 ter
4. Diverses
   5 amendements à l'article 2 bis : 4 contre, 1 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 274 (rect.) de M. Duparay à l'article 2 bis
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 96 de M. Duparay à l'article 2 bis
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 339 de M. Bodart à l'article 2 bis
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 241 de M. Courbon à l'article 2 bis
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 300 de M. Bodart à l'article 2 bis

Proposition de loi visant à renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés

1. ✕ Contre → rejetée La demande de suspension de séance formulée par M. Pribetich en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale
2. ✕ Contre → adoptée La demande de suspension de séance formulée par M. Piquemal en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale
3. ✕ Contre → adoptée La demande de suspension de séance formulée par M. Piquemal en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale

Fin de vie

1. Diverses
   37 amendements à l'article 4 : 20 pour, 9 contre, 8 abstentions · tous rejetés · dont 13 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1249 de Mme Gruet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 39 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 889 de M. Juvin à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1086 de M. Bentz à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1371 de M. de Lépinau à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 412 de Mme Gruet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 896 de M. Juvin à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1131 de Mme Pollet à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 890 de M. Juvin à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 146 de M. Fayssat à l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 355 de Mme Corneloup à l'article 4
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 754 de Mme Blin à l'article 4
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 43 de M. Hetzel à l'article 4
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 42 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 41 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 40 de M. Hetzel à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   17. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1059 de Mme Erodi à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 756 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 4
   19. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1326 de M. Bloch à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 411 de Mme Gruet à l'article 4
   21. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 652 de M. Monnet à l'article 4
   22. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1157 de M. Lenoir à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   23. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 409 de Mme Gruet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   24. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 156 de Mme Hamelet à l'article 4
   25. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 751 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 4
   26. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1058 de M. Pilato à l'article 4
   27. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1057 de M. Pilato à l'article 4
   28. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1269 de M. Bernhardt et l'amendement identique suivant à l'article 4
   29. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 229 de Mme Lorho et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   30. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 228 de Mme Lorho et l'amendement identique suivant à l'article 4
   31. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 356 de Mme Corneloup à l'article 4
   32. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1129 de Mme Pollet à l'article 4
   33. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1294 de Mme Loir à l'article 4
   34. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 37 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   35. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 185 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   36. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 752 de Mme Blin à l'article 4
   37. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1293 de Mme Loir à l'article 4