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Député · EcoS

Les votes de Benoît Biteau

En clair

D'octobre 2024 à novembre 2026, Benoît Biteau a voté 2 078 fois en scrutin public : 1 029 pour, 952 contre et 97 abstentions.

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A voté autrement que la majorité de son groupe lors de 33 de ses 2 055 votes où le groupe avait une position majoritaire.

Mois par mois

Mois le plus chargé : mai 2026, 313 votes exprimés.
Ses votes exprimés mois par mois, en tableau
MoisPourContreAbstentions
octobre 20242172
novembre 202445481
décembre 20242270
janvier 202528232
février 202559373
mars 20251761
avril 2025438713
mai 202582604
juin 202513013211
juillet 2025531
août 2025000
septembre 2025010
octobre 202592393
novembre 202513015020
décembre 202525279
janvier 20261154
février 202632660
mars 2026210
avril 202644111
mai 202615714610
juin 20269175
juillet 20268112
août 2026000
septembre 2026000
octobre 202652525
novembre 202615160
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Les plus récents d'abord

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

  1. 17 sous-amendements à l'amendement n° 503 : 17 contre · 1 adopté, 16 rejetés
    1. → rejeté Le sous-amendement n° 721 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
    2. → rejeté Le sous-amendement n° 829 du Gouvernement à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
    3. → rejeté Le sous-amendement n° 780 de M. Nury à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
    4. → rejeté Le sous-amendement n° 808 de M. Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
    5. → rejeté Le sous-amendement n° 771 de Mme Givernet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
    6. → rejeté Le sous-amendement n° 828 du Gouvernement à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
    7. → rejeté Le sous-amendement n° 770 de M. Nury à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
    8. → rejeté Le sous-amendement n° 773 de M. Bruneau à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
    9. → rejeté Le sous-amendement n° 809 de M. Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
    10. → rejeté Le sous-amendement n° 769 de M. Nury à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
    11. → rejeté Le sous-amendement n° 805 de Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
    12. → rejeté Le sous-amendement n° 759 de M. Benbrahim à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
    13. → rejeté Le sous-amendement n° 761 de M. Benbrahim à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
    14. → adopté Le sous-amendement n° 779 de M. Bruneau à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
    15. → rejeté Le sous-amendement n° 825 de M. Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
    16. → rejeté Le sous-amendement n° 746 de M. Benbrahim à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
    17. → rejeté Le sous-amendement n° 772 de M. Nury à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
  2. 3 amendements à l'article 3 : 3 contre · tous rejetés
    1. → rejeté L'amendement n° 165 de M. Bruneau à l'article 3
    2. → rejeté L'amendement n° 588 de M. Benbrahim à l'article 3
    3. → rejeté L'amendement n° 587 de M. Benbrahim à l'article 3

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

  1. → rejeté L'amendement n° 100 de M. Taite à l'article 1er bis
  2. 3 amendements après l'article premier : 3 contre · tous rejetés
    1. → rejeté L'amendement n° 39 de M. Amblard après l'article premier
    2. → rejeté L'amendement n° 71 de M. Amblard après l'article premier
    3. → rejeté L'amendement n° 66 de M. Amblard après l'article premier

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières

  1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi relative au droit de vote par correspondance des personnes détenues

  1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. → adopté L'article 17
  2. 3 amendements à l'article 17 : 3 contre · tous rejetés
    1. → rejeté L'amendement n° 2771 rectifié du Gouvernement à l'article 17
    2. → rejeté L'amendement n° 424 de M. Le Fur à l'article 17
    3. → rejeté L'amendement n° 874 de M. Lepers à l'article 17
  3. → adopté L'article 15 ter
  4. 4 amendements à l'article 15 ter : 4 contre · 2 adoptés, 2 rejetés
    1. → adopté L'amendement n° 1165 de M. Travert à l'article 15 ter
    2. → adopté L'amendement n° 1186 de M. Travert à l'article 15 ter
    3. → rejeté L'amendement n° 267 rectifié de M. Travert à l'article 15 ter
    4. → rejeté L'amendement n° 1867 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 15 ter
  5. 7 sous-amendements à l'amendement n° 2599 : 7 contre · tous rejetés
    1. → rejeté Le sous-amendement n° 2816 rectifié de M. Fugit à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
    2. → rejeté Le sous-amendement n° 2806 de M. Meurin à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
    3. → rejeté Le sous-amendement n° 2803 de M. Meurin à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
    4. → rejeté Le sous-amendement n° 2704 de M. Leseul à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
    5. → rejeté Le sous-amendement n° 2703 de M. Leseul à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
    6. → rejeté Le sous-amendement n° 2705 de M. Leseul à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
    7. → rejeté Le sous-amendement n° 2801 de M. Meurin à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
  6. 4 amendements après l'article 15 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés
    1. → rejeté L'amendement n° 2291 de M. Buisson après l'article 15
    2. → rejeté L'amendement n° 211 de M. Brun et les amendements identiques suivants après l'article 15
    3. → rejeté L'amendement n° 135 de M. Rolland après l'article 15
    4. → adopté L'amendement n° 2582 du Gouvernement après l'article 15
  7. → adopté Le sous-amendement n° 2768 de M. Mazars à l'amendement n° 2582 du Gouvernement après l'article 15

Scrutins sans dossier rattaché

  1. → rejeté Le sous-amendement n° 2818 de M. Meurin à l'amendement n° 267 rectifié de M. Travert à l’article 15 ter (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie …
  2. → adopté L'amendement n° 2795 du Gouvernement après l’article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).

Sources : Assemblée nationale, votes (scrutins publics) (nouvel onglet) · Fiche officielle du député sur assemblee-nationale.fr (nouvel onglet)