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Député · EcoS

Les amendements de Benoît Biteau

En clair

Benoît Biteau a déposé 854 amendements en premier signataire ; il a cosigné 13 666 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

118 amendements · les derniers déposés d'abord

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

  1. · N° 81 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 80 · Article 1er Irrecevable

  3. · N° 79 · Article 1er Irrecevable

  4. · N° 78 · Article 1er Irrecevable

  5. · N° 77 · Article 1er Irrecevable

  6. · N° 76 · Article 1er Irrecevable

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

  1. · N° 38 · Après l'article 10 Irrecevable

  2. · N° 36 · Après l'article 6 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 875 · Après l'article 24 Irrecevable

  2. · N° 866 · Après l'article 22 Irrecevable

  3. · N° 870 · Après l'article 18 Irrecevable

  4. · N° AS819 · Après l'article 24 Irrecevable

  5. · N° AS1065 · Après l'article 18 Irrecevable

  6. · N° AS1066 · Après l'article 9 Irrecevable

  7. · N° AS434 · Après l'article 24 Irrecevable

  8. · N° AS411 · Après l'article 22 Irrecevable

  9. · N° AS425 · Après l'article 17 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF876 · Article 42 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)