Les votes de Belkhir Belhaddad

Projet de loi de finances pour 2026

1. 8 amendements à l'article 36 : 8 contre · 1 adopté, 7 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 901 de M. Renault à l'article 36
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 909 de M. Renault à l'article 36
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 908 de M. Renault à l'article 36
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 907 de M. Renault à l'article 36
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 905 de M. Renault à l'article 36
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 904 de M. Renault à l'article 36
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 2636 de M. Renault à l'article 36
2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 4053 (rect.) de M. Ray à l'amendement n° 3058 de M. Juvin à l'article 36
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 548 de Mme D'Intorni après l'article 30
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 540 de Mme D'Intorni après l'article 30
5. → rejeté par délégation L'article 30
6. 5 amendements à l'article 30 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1388 de Mme Roullaud à l'article 30
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1382 de M. Ciotti à l'article 30
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1379 de M. Ciotti à l'article 30
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1377 de M. Ciotti à l'article 30
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 157 de M. Pauget à l'article 30
7. 3 amendements après l'article 29 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 815 de M. Allisio après l'article 29
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 816 de M. Allisio après l'article 29
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 822 de M. Allisio après l'article 29
8. → adopté par délégation L'amendement n° 1918 de Mme Brulebois à l'article 28

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 7 amendements après l'article 27 : 7 contre · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 881 de M. Lottiaux après l'article 27
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 578 de M. Dufau après l'article 27
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 812 de M. Allisio après l'article 27
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 3171 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 27
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1454 de M. Odoul après l'article 27
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1419 de M. Boulogne après l'article 27
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1418 de M. Boulogne après l'article 27

Projet de loi de finances pour 2026

1. 7 amendements après l'article 27 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1180 de M. Vos après l'article 27
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1833 de M. Buisson après l'article 27
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 797 de M. Patrice Martin et l'amendement identique suivant après l'article 27
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 3073 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 27
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 3243 de M. Berger après l'article 27
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 3431 (rect.) de M. Kasbarian après l'article 27
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 3614 de M. Labaronne après l'article 27
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1274 de Mme Feld à l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → adopté par délégation L'amendement n° 1558 de Mme Dalloz après l'article 25
4. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 4092 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
5. 6 amendements après l'article 25 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 791 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 25
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 795 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 793 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2098 de M. Laisney après l'article 25
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 792 de Mme Le Pen après l'article 25
6. 3 amendements après l'article 24 : 3 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1544 de M. Courbon et l'amendement identique suivant après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1589 de M. Le Coq après l'article 24
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1364 de M. Ciotti après l'article 24

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements à l'article 22 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 369 de Mme Delannoy à l'article 22
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2820 de Mme Melchior à l'article 22
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 460 de Mme Spillebout et l'amendement identique suivant à l'article 22