Les votes de Bastien Marchive

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 20 amendements à l'article premier et rapport annexé : 20 contre · 4 adoptés, 16 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 122 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 118 (rect.) de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 117 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 375 de M. Favennec-Bécot à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 120 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 97 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 115 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   8. → adopté L'amendement n° 148 de Mme Lise Magnier à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   9. → rejeté L'amendement n° 108 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 90 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté L'amendement n° 89 (rect.) de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté L'amendement n° 55 de M. Plassard à l'article premier et rapport annexé
   13. → rejeté L'amendement n° 666 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   14. → rejeté L'amendement n° 669 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   15. → rejeté L'amendement n° 285 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   16. → adopté L'amendement n° 527 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   17. → rejeté L'amendement n° 542 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   18. → rejeté L'amendement n° 582 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   19. → adopté L'amendement n° 377 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   20. → rejeté L'amendement n° 376 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → rejeté L'amendement n° 63 de M. Kerbrat et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8
2. → rejetée La demande de suspension de séance présentée par M. Léaument (article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale)
3. → rejeté L'amendement n° 82 de Mme Faucillon à l'article 7
4. → rejeté L'amendement n° 170 de Mme Balage El Mariky à l'article 7
5. 4 sous-amendements à l'amendement n° 170 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 198 de M. Kerbrat à l'amendement n° 170 de Mme Balage El Mariky à l'article 7
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 254 de M. Léaument à l'amendement n° 170 de Mme Balage El Mariky à l'article 7
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 253 de M. Kerbrat à l'amendement n° 170 de Mme Balage El Mariky à l'article 7
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 252 de M. Kerbrat à l'amendement n° 170 de Mme Balage El Mariky à l'article 7
6. → rejeté L'amendement n° 62 de M. Léaument et l'amendement identique suivant à l'article 7
7. → rejeté L'amendement n° 60 de M. Léaument à l'article 7

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Kerbrat et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 4
2. → rejeté Le sous-amendement n° 192 de M. Léaument à l'amendement n° 109 de M. Boudié à l'article 3
3. → rejeté Le sous-amendmeent n° 196 de M. Léaument à l'amendement n° 109 de M. Boudié à l'article 3
4. 3 sous-amendements à l'amendement n° 87 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 229 de M. Léaument à l'amendement n° 87 de Mme Faucilon à l'article 2
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 224 de M. Kerbrat à l'amendement n° 87 de Mme Faucilon à l'article 2
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 223 de M. Kerbrat à l'amendement n° 87 de Mme Faucilon à l'article 2
5. → rejeté L'amendement n° 45 de M. Léaument à l'article 2
6. → rejeté L'amendement n° 122 de Mme Balage El Mariky à l'article premier
7. → rejeté Le sous-amendement n° 190 de M. Léaument à l'amendement n° 122 de Mme Balage El Mariky à l'article premier
8. → rejeté L'amendement n° 8 de M. Kerbrat à l'article premier

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Léaument à l'article premier

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. 5 amendements à l'article premier : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 24 (rect.) de M. Mazaury à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 80 de Mme Faucillon à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 117 de Mme Balage El Mariky à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 85 de Mme Faucillon et l'amendement identique suivant à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Léaument et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à permettre aux salariés de certains établissements et services de travailler le 1er mai

1. → rejetée par délégation La demande de suspension de séance formulée par M. Lachaud

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural

1. → adopté L'amendement n° 12 de M. Raux après l'article premier ter
2. → adopté L'amendement n° 2 de M. Arenas après l'article premier ter