Les amendements d'Aymeric Caron

En clair

Aymeric Caron a déposé 335 amendements en premier signataire ; il a cosigné 21 121 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

335 amendements · les derniers déposés d'abord

Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle

  1. · N° AC1908 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  2. · N° AC1533 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  3. · N° AC1527 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  4. · N° AC1521 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  5. · N° AC1515 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  6. · N° AC1507 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  7. · N° AC1895 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  8. · N° AC1884 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  9. · N° AC1736 · Article 8 Rejeté

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  10. · N° AC1722 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  11. · N° AC1706 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  12. · N° AC1700 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  13. · N° AC1694 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  14. · N° AC1689 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  15. · N° AC1671 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  16. · N° AC1663 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  17. · N° AC1654 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  18. · N° AC1500 · Article 1er Rejeté

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  19. · N° AC1497 · Article 1er Rejeté

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  20. · N° AC1491 · Article 1er Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  21. · N° AC119 · Article 15 Tombé

    « Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite souligner les difficultés de déploiement de la norme DAB+ - qui selon Hervé Godechot, membre de l’Arcom, permet « un son de qualité, pas d’interférence, la sélection des stations par leur nom… »

  22. · N° AC110 · Article 11 bis Non soutenu

    « Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite s’opposer au développement de la norme de diffusion « Ultra Haute Définition » (UHD) dont les impacts environnementaux et économiques ne sont pas pris en compte. »

  23. · N° AC118 · Après l'article 14 bis Non soutenu

    « Par cet amendement, le groupe LFI-NFP réitère son opposition à la généralisation progressive de l’Ultra Haute Définition (UHD) pour des raisons environnementales et demande, si cette généralisation devait être adoptée, au Gouvernement de… »

  24. · N° AC108 · Article 10 Tombé

    « Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite rappeler son attachement à la défense d’une meilleure représentation des sports féminins, non professionnels et du parasport, qui bénéficient aujourd’hui d’une moindre exposition que le sport… »

  25. · N° AC116 · Article 13 bis Tombé

    « Par cet amendement du groupe LFI-NFP, nous souhaitons réduire la présence de la publicité à la télévision au nom de l’intérêt des téléspectateurs et du renforcement de l’attractivité de la télévision face à la concurrence numérique. »

  26. · N° AC114 · Article 13 Non soutenu

    « Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite s’opposer à la modification de la définition de la production indépendante qui est problématique à plusieurs égards dans le contexte actuel. »

  27. · N° AC112 · Article 12 Non soutenu

    « Par cet amendement du groupe LFI-NFP, nous nous opposons à la fragilisation brutale du cadre législatif applicable à l’interdiction de cession des fréquences. »

  28. · N° CF2 · Après l'article 5 Retiré

    « Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite dénoncer l’instabilité financière dans laquelle est plongé l’audiovisuel public depuis la suppression de la contribution à l’audiovisuel public (CAP) en août 2022. »

  29. · N° AC82 · Article 6 Rejeté

    « Par cet amendement, le groupe LFI-NFP réitère son opposition au projet de holding réunissant France Télévisions, Radio France, France Médias Monde et l’INA. »

  30. · N° AC55 · Après l'article 15 Rejeté

    « Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite dénoncer l’instabilité financière dans laquelle est plongé l’audiovisuel public depuis la suppression de la contribution à l’audiovisuel public (CAP) en août 2022. »

  31. · N° AC56 · Article 8 Rejeté

    « Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souligne à nouveau son opposition totale au projet de la holding de l’audiovisuel public. »

  32. · N° AC53 · Article 4 Tombé

    « Par cet amendement de suppression, en coordination avec ceux déposés sur les articles précédents, le groupe LFI-NFP réaffirme son opposition au projet de holding « France Médias ». »

  33. · N° AC51 · Article 2 Rejeté

    « Par cet amendement, le groupe LFI-NFP réitère son opposition au projet de holding réunissant France Télévisions, Radio France, France Médias Monde et l’INA. »

  34. · N° AE8 · Article 8 Rejeté

    « Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souligne à nouveau son opposition totale au projet de la holding de l’audiovisuel public. »

  35. · N° AE6 · Après l'article 8 Rejeté

    « Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite dénoncer l’instabilité financière dans laquelle est plongé l’audiovisuel public depuis la suppression de la contribution à l’audiovisuel public (CAP) en août 2022. »

  36. · N° AE4 · Article 4 Rejeté

    « Par cet amendement de suppression, en coordination avec ceux déposés sur les articles précédents, le groupe LFI-NFP réaffirme son opposition au projet de holding « France Médias ». »

  37. · N° AE2 · Article 2 Rejeté

    « Par cet amendement, le groupe LFI-NFP réitère son opposition au projet de holding réunissant France Télévisions, Radio France, France Médias Monde et l’INA. »

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-3854 · Après l'article 59

    « Par cet amendement, les député-es du groupe LFI-NFP souhaitent que le Gouvernement se penche sur le sujet primordial des dépenses, notamment externalisées, dans la production audiovisuelle des groupes de l’audiovisuel public, surtout… »

  2. · N° II-3398 · Article 42

    « Par cet amendement, nous demandons à ce que soient augmentés les crédits alloués aux radios indépendantes et associatives. »

  3. · N° II-3387 · Article 42

    « Par cet amendement, nous proposons de créer un fond de soutien pour l'installation des librairies indépendantes dans les centres-villes des communes rurales. »

  4. · N° II-3399 · Après l'article 59

    « Par cet amendement, les député-es du groupe LFI-NFP demandent au Gouvernement de présenter au Parlement un rapport visant à évaluer l’incidence, sur les choix relatifs aux dépenses dans la production audiovisuelle et les financements… »

  5. · N° II-3352 · Après l'article 59

    « Par cet amendement, les députés de La France insoumise-NFP demandent au Gouvernement de remettre au Parlement un rapport visant à évaluer les mesures prises par l'ARCOM pour se conformer à la décision du Conseil d’État du 13 février 2024. »

  6. · N° II-3106 · Après l'article 59

    « Par cet amendement, les députés de La France insoumise-NFP demandent au Gouvernement de remettre au Parlement un rapport visant à évaluer les mesures prises par l’ARCOM pour se conformer à la décision du Conseil d’État du 13 février 2024. »

  7. · N° II-3262 · Article 42

    « Par cet amendement d'appel, nous proposons la création d’un plan visant à assurer l'indépendance de l’audiovisuel public. »

  8. · N° II-3230 · Article 42

    « Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite soutenir le Centre national de la musique. »

  9. · N° II-3227 · Article 42

    « Par cet amendement, nous proposons de créer un Conseil National des Médias. »

  10. · N° II-3184 · Article 42

    « Par cet amendement, les député.es du groupe LFI-NFP souhaitent limiter le budget, au sein de l’enveloppe allouée à l’Élysée, dévolu au conjoint du chef de l’Etat. »

  11. · N° II-2633 · Après l'article 64

    « Cet amendement vise à limiter et décourager les subventions publiques, directes ou indirectes, visant à financer la corrida et les « écoles taurines ». »

  12. · N° II-2091 · Après l'article 59

    « Cet amendement, adopté par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, vise à assurer le versement en une seule fois en début d’année des crédits de la mission Audiovisuel public attribués à France Télévisions, à Radio… »

  13. · N° II-CF2446 · Article 42 Rejeté

    « Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite soutenir le Centre national de la musique. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)