Les amendements d'Aurélien Saintoul

En clair

Aurélien Saintoul a déposé 487 amendements en premier signataire ; il a cosigné 20 968 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

79 amendements · les derniers déposés d'abord

Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle

  1. · N° AC1597 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  2. · N° AC1592 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  3. · N° AC1581 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  4. · N° AC1582 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  5. · N° AC1574 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  6. · N° AC2026 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  7. · N° AC1981 · Article 8 Retiré

    « Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite exclure Arte France de l’obligation d’établir une convention stratégiques pluriannuelle. »

  8. · N° AC1564 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  9. · N° AC1976 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  10. · N° AC1558 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  11. · N° AC1968 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  12. · N° AC1919 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  13. · N° AC1553 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  14. · N° AC1551 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  15. · N° AC1529 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  16. · N° AC1905 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  17. · N° AC1900 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  18. · N° AC1512 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  19. · N° AC1503 · Article 3 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  20. · N° AC1879 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  21. · N° AC1739 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  22. · N° AC1732 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  23. · N° AC1719 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  24. · N° AC1716 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  25. · N° AC1711 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  26. · N° AC1698 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

  27. · N° AC1659 · Article 8 Retiré

    « Amendement de précision rédactionnelle. »

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF2239 · Article 42 Retiré

    « Par cet amendement d'appel, les députés du groupe LFI-NFP souhaitent porter le débat autour de nos services de renseignements. »

  2. · N° II-DN67 · Article 42 Retiré

    « Par cet amendement d'appel, les députés du groupe LFI-NFP souhaitent porter le débat autour de nos services de renseignements. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)