Les votes d'Arthur Delaporte

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   15 amendements après l'article 13 : 14 pour, 1 contre · 6 adoptés, 9 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2332 de Mme Maximi après l'article 13
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2013 de M. Coquerel après l'article 13
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2824 de M. Fournier après l'article 13
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3570 de Mme Arrighi après l'article 13
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2687 de M. Lenormand et l'amendement identique suivant après l'article 13
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 89 de M. Duplessy après l'article 13
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2175 de Mme Dufour et l'amendement identique suivant après l'article 13
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2019 de M. Tavel après l'article 13
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2707 de M. Lucas-Lundy après l'article 13
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2017 de M. Tavel après l'article 13
   11. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1714 de M. Potier après l'article 13
   12. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2506 de M. Tavel après l'article 13
   13. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2016 de M. Tavel après l'article 13
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2455 de M. Amard après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   15. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2436 de M. Echaniz après l'article 13
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 935 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 13
3. Diverses
   19 amendements après l'article 10 : 12 pour, 7 contre · 11 adoptés, 8 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 280 de M. Clavet après l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2997 de M. William après l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1548 de Mme Pires Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 10
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2225 de M. Ratenon et l'amendement identique suivant après l'article 10
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 918 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 487 de M. Peu et les amendements identiques suivants après l'article 10
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1201 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 10
   8. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1473 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 10
   9. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 486 de M. Maurel après l'article 10
   10. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2249 de M. Laisney après l'article 10
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 917 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 915 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 914 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 912 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   15. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1755 de M. Saint-Pasteur après l'article 10
   16. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1806 de M. Garot et les amendements identiques suivants après l'article 10
   17. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2268 de M. Caron après l'article 10
   18. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 941 de M. Dessigny après l'article 10
   19. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 545 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 10
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 10
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 9
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 628 de M. de Courson à l'article 9
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 530 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 8 Mise au point : voulait voter « contre »
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 26

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   5 amendements à l'article 26 : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 872 de M. Philippe Brun à l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 992 de M. Renault à l'article 26
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 994 de M. Renault à l'article 26
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 997 de M. Renault à l'article 26
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1127 de M. Renault à l'article 26
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement de n° 2520 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants à l'article 15
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 817 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 15
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2614 (rect.) de M. Philippe Brun à l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 504 de M. Peu et les amendements identiques suivants après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 125 de M. Le Gac et les amendements identiques suivants à l'article 10 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).