Les votes d'Arthur Delaporte

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   22 amendements après l'article 25 : 10 pour, 6 contre, 6 abstentions · 8 adoptés, 14 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1098 de M. Amard après l'article 25
   2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1096 de M. Amard après l'article 25
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3149 de Mme Rossi et l'amendement identique suivant après l'article 25
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2657 de Mme Dupont après l'article 25
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3290 de M. Labaronne après l'article 25
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 544 de Mme Battistel après l'article 25
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2777 de Mme Battistel après l'article 25
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1548 (rect.) de M. Courbon après l'article 25
   9. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 545 de Mme D'Intorni après l'article 25
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 25
   11. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 2526 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 25
   12. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 208 de M. Bolo après l'article 25
   13. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 2089 de M. Vannier après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   14. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2825 de M. Philippe Brun après l'article 25
   15. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3449 de Mme Arrighi après l'article 25
   16. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 795 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   17. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 793 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   18. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25
   19. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 599 de M. Maurel après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   20. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1301 de Mme Youssouffa après l'article 25
   21. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2098 de M. Laisney après l'article 25
   22. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 792 de Mme Le Pen après l'article 25

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1277 de M. Le Coq de suppression de l'article 23
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 22
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 4086 du Gouvernement à l'article 22
4. Diverses
   8 amendements après l'article 21 : 6 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 207 de M. Bolo après l'article 21
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1176 de M. Dufau après l'article 21
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1005 de M. Lhardit après l'article 21
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 542 de M. Bouloux après l'article 21
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 800 de M. Sitzenstuhl après l'article 21
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1205 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 21
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1422 (rect.) de Mme Thomin après l'article 21
   8. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
5. ○ Abstention → rejeté par délégation Le sous-amendement n°4063 de M. Pahun à l'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
6. Diverses
   16 amendements après l'article 21 : 6 pour, 6 contre, 4 abstentions · 5 adoptés, 11 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 610 de M. Eskenazi après l'article 21
   2. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 2391 (rect.) de M. Ray après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 3225 de Mme Arrighi après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3511 de Mme Arrighi et l'amendement identique suivant après l'article 21
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1061 de M. Eskenazi après l'article 21
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3467 (rect.) de Mme Arrighi après l'article 21
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1194 de M. Ciotti après l'article 21
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 576 de Mme D'Intorni après l'article 21
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 584 (rect.) de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants après l'article 21
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1177 de M. Le Coq après l'article 21
   11. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 570 de M. Bouloux après l'article 21
   12. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1761 de M. William après l'article 21
   13. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 2709 de M. Nicolas Bonnet après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   14. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1434 de Mme Blin après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   15. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 3447 de M. Kasbarian après l'article 21
   16. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 2554 de M. Cosson après l'article 21